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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

22 délibérations , dont 20 adoptées à l’unanimité. 5 matières abordées.

  1. Fonds de concours commune de Selles-sur-Cher - Aire d'accueil des gens du voyage Finances locales
  2. Fonds de concours commune de Saint-Aignan - Piscine municipale - exercice 2019 Finances locales
  3. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SARL GUERRA HABITAT représentée par M. Jorge GUERRA Maçon, 3 rue des Grands Champs 41230 Selles-sur-Cher Finances locales
  4. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SARL R2 L'ENERGIE D'ECLAIRER représentée par M. Romain ROBINET, installateur électrique, 80 route de Blois 41140 Noyers-sur-Cher Finances locales
  5. Attribution d'aides à l'apprentissage Finances locales
  6. Coordination du projet d'une maison de santé pluridisciplinaire communale à Pontlevoy Autres domaines de compétence
  7. Vente parcelle cadastrée AV 168 sise ZA "Les plantes" à Noyers-sur-Cher à la SISA "Les Plantes" Domaine et patrimoine
  8. Village artisans bâtiment D Lieu-dit Les Hauts du Grand-Mont Contres - Le Controis en Sologne - Vente de la cellule n°5 à la SCI DE L'ETANG RONDEAU Domaine et patrimoine
  9. Réserve naturelle régionale géologique de Pontlevoy - Modification du périmetre et modification de la réglementation Autres domaines de compétence
  10. Syndicat du pays de la vallée du Cher du Romorantinais - Adhésion de la commune de Courmemin et modification des statuts Institutions et vie politique
  11. Désignation d'un nouveau représentant de la communauté de communes au sein su SMIEEOM Val de Cher Institutions et vie politique
  12. Modification de la composition de la commission développement culturel et vie associative Institutions et vie politique
  13. Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2019 Fonction Publique
  14. Contrat d'engagement éducatif - Rémunération au 1er juillet 2019 Fonction Publique
  15. Mise à disposition du personnel - Commune de Chémery - Piscine municipale Fonction Publique
  16. Mise à disposition du personnel - Association sportive de Contres Fonction Publique
  17. Ecole de musique communautaire - Tarification du festival Vents d'Automne 2019 Autres domaines de compétence
  18. Budget annexe 2019 Village artisans - N° 41005 - Décision modificative N° 1 Finances locales
  19. Budget annexe 2019 Bâtiment relais - N° 41009 - Décision modificative N° 1 Finances locales
  20. Budget principal 2019 - N° 41000 - Décision modificative N° 1 Finances locales
  21. Révision du dispositif "aide à l'apprentissage" sur le territoire communautaire Finances locales
  22. Commission développement touristique - Désignation d'un nouveau membre Institutions et vie politique

Publié le · actes publiés au recueil