Mentions légales
Ces mentions sont celles de ce démonstrateur. Elles ne sont pas celles du site www.val2c.fr, qui reste seul site officiel de la Communauté de communes Val de Cher Controis.
Éditeur
Carte 42 — Allan Derrien, entrepreneur individuel.
Cartographie, données géospatiales et développement pour les collectivités.
Contact : formulaire de contact.
Directeur de la publication
Allan Derrien.
Conception et réalisation
Carte 42. Le site est produit avec Astro et Leaflet, sous licences libres. Les fonds de plan proviennent de la Géoplateforme de l’IGN et d’OpenStreetMap.
Hébergement
Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
Les données sont servies depuis un centre de données situé en Union européenne.
Il s’agit de l’hébergement de ce démonstrateur, et de lui seul. L’hébergement proposé pour le site de la Communauté de communes est décrit dans le mémoire technique remis avec l’offre.
Propriété intellectuelle et réutilisation
Les données cartographiques et les délibérations présentées proviennent du portail open data de la Communauté de communes et de leurs producteurs respectifs. Elles restent soumises aux licences sous lesquelles elles sont publiées — Licence Ouverte pour les jeux du portail, ODbL pour les données issues d’OpenStreetMap, dont la mention de source est reproduite sur la carte.
Les textes de service et les actualités sont des exemples rédigés pour la démonstration. Ils n’engagent pas la Communauté de communes et ne doivent pas être réutilisés comme information officielle.
Le code produit pour ce démonstrateur est la propriété de Carte 42. Dans le cadre du marché, le CCTP 6.7 prévoit la cession intégrale des droits à la Communauté de communes — code, gabarits, maquettes et fichiers sources.
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