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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

30 délibérations . 13 matières abordées.

  1. Syndicat mixte intercommunal d'enlévement et d'élimination des ordures ménagères du Val de Cher (SMIEEOM VAL DE CHER) - proposition d'exonération de la taxe d'enlévement des ordures ménagères des locaux à usages industriels et commerciaux pour l'année 2021 Finances locales/Fiscalité
  2. Budget principal 2020 Décision modificative N° 3 Finances locales/Décisions budgétaires
  3. Attribution des aides à l'apprentissage 2020 Finances locales/Interventions économiques
  4. Subvention association Montrichard Aquatique Squale - Val de Cher - MASQ Finances locales/Subventions
  5. Fonds de concours - commune de Soings-en-Sologne - Extension de la maison de santé pluridisciplinaire communale Finances locales/Fonds de concours
  6. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SARL DUVOUX Alexandre sise 54 rue de la Jalterie à Châtillon-sur-Cher (41130) Finances locales/Interventions économiques
  7. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : EURL LE SALON, 10 place de la Paix à Saint-Aignan (41110) Finances locales/Interventions économiques
  8. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SARL RIBEIRO DSM BATI, 38 Clos des Raimbaudières à Saint-Georges-sur-Cher (41400) Finances locales/Interventions économiques
  9. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : Monsieur Francis DE PINHO "Le Fournil d'Anabel et Francis", 5 place de l'église à Gy-en-Sologne (41230) Finances locales/Interventions économiques
  10. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SARL LA FEUILLE D'ARGENT, Les Boires à Noyers-sur-Cher (41400) Finances locales/Interventions économiques
  11. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SARL COURTAULT, 51 rue des Bois à Montrichard Val de Cher (41400) Finances locales/Interventions économiques
  12. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SARL La Carte de Midi, 94 route de Montrichard à Monthou-sur-cher (41400) Finances locales/Interventions économiques
  13. Délégation de service public portant sur l'exploitation du centre aquatique Val de loisirs - acte modificatif N° 2 Commande publique/Délégation de service public
  14. Délégation de service public portant sur l'exploitation du centre aquatique l'Ilobulle - acte modificatif n° 1 Commande publique/Délégation de service public
  15. Election des délégués au sein de la commission de suivi de site STORENGY à Céré-la-Ronde Institutions et vie politique/Désignation des représentants
  16. Designation d'un représentant délégué au sein du conseil d'administration du GIP RECIA Centre Val de Loire Institutions et vie politique/Désignation des représentants
  17. Modification de représentants au sein du SMIEEOM Val de Cher Institutions et vie politique/Désignation des représentants
  18. COVID-19 - Plan campagne d'été 2020 - Demande de subvention pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) du territoire communautaire aurpès des services de l'état Finances locales/Subventions
  19. Vente de la parcelle cadastrée section ZH N° 68 sise au lieu-dit "La Croix Hersent" à Méhers (41140) à Monsieur VINCENT DAMIEN Domaine et patrimoine/Aliénation
  20. Vente des parcelles cadastrées section BP01 N° 219p, 220p, 221, 222, 224p, 225, 227, 228, 229, 230, 233, 234, 235, 236, 237p et 238p sises au lieu-dit "Les Hauts du Grand Mont" à Contres - Le Controis-en-Sologne (41700) à la SAS COHERENCES Domaine et patrimoine/Aliénation
  21. Notification du bilan d'activité de l'année 2019 du syndicat mixte du bassin de l'Amasse Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  22. Plan départemental des espaces sites et itiniéraires (P.D.E.S.I) de Loir-er-Cher - Avenant N° 4 à la convention signée avec le Conseil départemental de Loir-er-Cher Domaines de compétences par thèmes/Aménagement de l'espace
  23. Office de Tourisme communautaire géré sous forme d'EPIC - Taxe de séjour 2021 Finances locales/Fiscalité
  24. EPIC "Office de Tourisme communautaire" - Désignation des représentants au comité de direction - Collège des Elus et Collèges des Socioprofessionnels Institutions et vie politique/Désignation des représentants
  25. Instauration et délégation du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de Oisly Urbanisme/droit de préemption urbain
  26. Communes de Châtillon-sur-Cher - projet de réalisation d'un parc photovoltaïque - promesse de bail emphytéotique sur les parcelles cadastrées section B N° 3273 et 3274 au profit de la société URBA 282 Domaines et patrimoines/autres actes de gestion du domaine public
  27. Communes de Méhers, de Chémery et de Châtillon-sur-Cher - projet de réalisation d'un parc photovoltaïque - avenant N° 1 à la promesse de bail emphytéotique au profit de la société EDF renouvelables Domaines et patrimoines/autres actes de gestion du domaine public
  28. Budget annexe SPANC - Perte sur titres irrecouvrables : créances éteintes Finances locales/Divers
  29. Commission intercommunale des impôts directs (CIID) création et proposition des membres Finances locales/Divers
  30. Election des délégués au sein du syndicat de pays de la vallée du Cher du Romorantinais Institutions et vie politique/Désignation des représentants

Publié le · actes publiés au recueil