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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

62 délibérations , dont 62 adoptées à l’unanimité. 5 matières abordées.

  1. Attribution des fonds de concours aux communes membres : commune de Montrichard Val de Cher Finances locales/Fonds de concours
  2. Attribution des fonds de concours aux communes membres : commune de Selles sur cher Finances locales/Fonds de concours
  3. Attribution des fonds de concours aux communes membres : commune de Selles sur cher Finances locales/Fonds de concours
  4. Attribution des fonds de concours aux communes membres : commune de Faverolles sur Cher Finances locales/Fonds de concours
  5. Attribution des fonds de concours aux communes membres : commune de Pontlevoy Finances locales/Fonds de concours
  6. Attribution d’une aide à l’immobilier d’ entreprises : Sci du Bras de Fer Finances locales/Interventions economiques
  7. Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprises " : Sarl Roset Finances locales/Interventions economiques
  8. Attribution d’une aide à l’immobilier d’ entreprises » : Sas le Pradeau Finances locales/Interventions economiques
  9. Dispositif « aide à l’investissement en matériel» : attribution des aides 2021 : Sas As des Crèpes Finances locales/Interventions economiques
  10. Dispositif « aide à l’investissement en matériel» : attribution des aides 2021 : Sarl Ambulances Saint-Aignanaises Finances locales/Interventions economiques
  11. Dispositif « aide à l’investissement en matériel»  : attribution des aides 2021 : Jouanneau publicité Finances locales/Interventions economiques
  12. Dispositif « aide à l’investissement en matériel» : attribution des aides 2021 : Eurl Garage Roulet Finances locales/Interventions economiques
  13. Dispositif « aide à l’investissement en matériel» : attribution des aides 2021 : Monsieur Jonathan Lemaire Finances locales/Interventions economiques
  14. Dispositif « aide à l’investissement en matériel» : attribution des aides 2021 : Earl la Gitinière Finances locales/Interventions economiques
  15. Dispositif « aide à l’investissement en matériel» : attribution aides 2021 : Sarl Mel & Bastien Finances locales/Interventions economiques
  16. Attribution des aides à l'apprentissage 2021 Finances locales/Interventions economiques
  17. Adoption du budget primitif 2021 : budgets annexes sans vote à l’opération – Za des Barreliers Doulains – Za des Barreliers Grand Mont – Za Selles-sur-Cher – Zae Grille Midi – aménagement de zones – Za Saint-Aignan – Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Decision budgetaire
  18. Adoption du budget Primitif 2021 : budgets annexes avec vote à l’opération : village artisans entreprenants – bâtiments relais – locaux commerciaux – gendarmerie – msp – gemapi – Finances locales/Decision budgetaire
  19. Adoption du budget primitif 2021 -budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Decision budgetaire
  20. Adoption du budget primitif 2021 - budget principal Finances locales/Decision budgetaire
  21. Rapport 2021 de situation en matière d’égalité femmes-hommes Finances locales/Decision budgetaire
  22. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget annexe gemapi Finances locales/Decision budgetaire
  23. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget annexe gendarmerie Finances locales/Decision budgetaire
  24. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Decision budgetaire
  25. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget annexe bâtiments relais Finances locales/Decision budgetaire
  26. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget annexe village artisans Finances locales/Decision budgetaire
  27. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget annexe spanc Val de Cher Controis Finances locales/Decision budgetaire
  28. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget principal Finances locales/Decision budgetaire
  29. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Decision budgetaire
  30. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Decision budgetaire
  31. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe Zae grille midi Finances locales/Decision budgetaire
  32. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe za Selles-sur-Cher Finances locales/Decision budgetaire
  33. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe Village Artisans Finances locales/Decision budgetaire
  34. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe Za des Barreliers Grand Mont Finances locales/Decision budgetaire
  35. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe Za des Barreliers-Doulain Finances locales/Decision budgetaire
  36. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Decision budgetaire
  37. Approbation du compte Administratif 2020 - budget annexe gemapi Finances locales/Decision budgetaire
  38. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe maison de santé pluridisciplinaires Finances locales/Decision budgetaire
  39. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Decision budgetaire
  40. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Decision budgetaire
  41. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe aménagement de zones Finances locales/Decision budgetaire
  42. Approbation du compte administratif 2020 - budget annexe gendarmerie Finances locales/Decision budgetaire
  43. Approbation du compte administratif 2020 - budget principal Finances locales/Decision budgetaire
  44. Convention de délégation de gestion des digues non domaniales avec l'établissement public (Ep Loire) Autre domaine de competences/autres domaines de compétences des communes
  45. Syndicat mixte interdépartemental du bassin du char sauvage (smibcs) - modification des statuts Autre domaine de competences/autres domaines de compétences des communes
  46. Attribution des subventions aux associations et organismes privés - 2021- Finances locales/Subventions
  47. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Decision budgetaire
  48. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Decision budgetaire
  49. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexe Zae Grille midi Finances locales/Decision budgetaire
  50. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexe Za Selles sur Cher Finances locales/Decision budgetaire
  51. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexeZa des Barreliers Village Artisans Finances locales/Decision budgetaire
  52. Approbation du compte de gestion 2020-- budget annexe Za des Barrelliers Grand Mont Finances locales/Decision budgetaire
  53. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexe Za des Barreliers Doulain Finances locales/Decision budgetaire
  54. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexe spanc Val de Cher- Controis Finances locales/Decision budgetaire
  55. Approbation du compte de gestion 2020- budget gemapi Finances locales/Decision budgetaire
  56. Approbation du compte de gestion 2020- budget annexe maison de santé pluridisciplinaire Finances locales/Decision budgetaire
  57. Approbation du compte de gestion 2020-budget Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Decision budgetaire
  58. Approbation du compte de gestion 2020- budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Decision budgetaire
  59. Approbation du compte de gestion 2020- budget annexe aménagement de zones Finances locales/Decision budgetaire
  60. Approbation du compte de gestion 2020-budget annexe gendarmerie Finances locales/Decision budgetaire
  61. Approbation du compte de gestion 2020 – budget principal Finances locales/Decision budgetaire
  62. Affectation des résultats de l'exercice 2020 - budget annexe maison de santé Finances locales/Decision budgetaire

Publié le · actes publiés au recueil