Aller au contenu principal
Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

14 délibérations , dont 13 adoptées à l’unanimité. 7 matières abordées.

  1. Decision modification n°4 - budget principal 2021 Finances locales/Decision budgetaire
  2. Logement sociaux "les hauts du Grand Mont" à Contres, Commune déléguée du Controis-en-Sologne (41700) - Attribution d'une subvention au bailleur social 3F Centre Val de Loire Finances locales/Subventions
  3. Attribution de fonds de concours 2021 aux communes membres : Fonds de concours - Commune de Saint - Georges-sur-Cher- Installation d'un bac à chaine sur le Cher Finances locales/Fonds de concours
  4. Attribution de fonds de concours 2021 aux communes membres : au titre du programme 2020-2022 - Commune de Vallieres-les-grandes Travaux de refection du batiment de la prevote Finances locales/Fonds de concours
  5. Attribution de fonds de concours 2021 aux communes membres : au titre du programme 2020-2022 - Commune de Vallieres-les-grandes Travaux d'aénagement de sécurisation du centre-bourg Finances locales/Fonds de concours
  6. Attribution de fonds de concours 2021 aux communes membres : au titre du programme 2020-2022 - Commune Mehers - Travaux d'aménagement de sécurisation des entrées du centre-bourg Finances locales/Fonds de concours
  7. Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprises (AIE) - Sarl Ambulances Selloises Finances locales/Interventions economiques
  8. Attribution des aides à l'investissement en matériel : SA Menard sise 11 du palluau a Ouchamps Commune déléguée du Controis-en-Sologne Finances locales/Interventions economiques
  9. Attribution des aides à l'investissement en matériel : Sarl au gre des vents sise 65 avenue de la paix à Contres, commune déléguée du Controis-en-Sologne (41700) Finances locales/Interventions economiques
  10. Attribution des aides à l'apprentissage 2021 Finances locales/Interventions economiques
  11. Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire communautaire à Selles-s/ Cher et de son annexe à Meusnes : Acquisition des parcelles cadastrées section B n° 875 et 876 Sises Rue du berry à Meusnes appartenent à ladite commune Domaine et patrimoine/Acquisition
  12. Projet de création d'une maison de santé pluridisciplinaire communautaire à Selles-s/ Cher et de son annexe à Meusnes : Acquisition de l'ensemble immobilier commercial cadastre section AK n°147 SIS 4 Avenue Jean-Paul Boncour à Selles-S/ Cher appartenent à ladite commune Domaine et patrimoine/Acquisition
  13. Mise en œuvre du schéma départemental d'acceuil des gens du voyage 2020/2026 - lieu d'implantation de l'aire de Grand passage communautaire Autre domaine de competences/autres domaines de compétences des communes
  14. Contrat de relance et de transition ecologique (crte) avec l'Etat, la région Centre-Val de Loire, le département de Loir-et-Cher et la Communauté de communes du romorantinais et du monestois Domaines de compétences par thèmes/Environnement

Publié le · actes publiés au recueil