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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

19 délibérations , dont 19 adoptées à l’unanimité. 9 matières abordées.

  1. EPIC Office de Tourisme Communautaire - Désignation d'un nouveau représentant au Comité de Direction Collège des élus Institution et vie politique/Désignation de représentants
  2. Modification de la composition des commissions thématiques - Financement/Moyens Généraux-Politique de santé- Développement touristique-Développement Durable N°1- PCAET et N°2 Gémapi- Cuture et Vie Associative-Aire d'Accueil des Gens du Voyage et OPAH Communication Institution et vie politique/Désignation de représentants
  3. Budget annexe bâtiments relais N°41009- Décision modificative n°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  4. budget annexe MSP 2022 N°41017 Décision modificative n°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  5. Budget principal 2022– N° 41000 - Décision modificative N°2 Finances locales/Décisions budgétaires
  6. Renégociation de l'emprunt N°10000026083 souscrit auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Val de France pour la construction du gymnase de Chémery Fiances locales/Emprunts
  7. Renégociation de l'emprunt N°1000003460 souscrit auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Val de France pour la constructin de la MSP de Contres, Commune déléguée du Controis-en-Sologne Finances locales/ Emprunts
  8. Attribution des subventions aux associations au titre de l'exercice 2022 Finances locales/Subventions
  9. Fixation Taux TEOM 2022- SMIEEOM Val de Cher Finances locales/Fiscalité
  10. Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Saint-Aignan-Noyers-sur-Cher et Châteauvieux Institution et vie politique/Désignation de représentants
  11. Election d'un nouveau représentant au sein de la Commission thématique Finances et Moyens Généraux Institution et vie politique/Désignation de représentants
  12. Séjour des gens du voyage sur le Département de Loir-et-Cher- Convention relative à la mission de médiation au titre de l'année 2022 Finances locales/Divers
  13. Travaux d'aménagement du bâtiment de l'école de musique communautaire-demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher Finances locales/Subventions
  14. Acquisition d'un instrument pour l'école de musique communautaire- demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher Finances locales/Subventions
  15. Achat de partitions pour l'école de musique communautaire- demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher Finances locales/Subventions
  16. Aide à la formation musicale pour l'école de musique comunautair demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher Finances locales/Subventions
  17. Rapport annuel 2021 Ssur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectf Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  18. Cession des parcelles cadastréees section ZX N°105, 106, 115 ET 126 éférencées lot N°1b sises ZA le clos de l'Azuré à Saint-Georges-sur-Cher au profit de la SARL TESSIER paysages Domaines du patrimoine/Aliénations
  19. Désignation d’un nouveau représentant titulaire et d'un nouveau représentant suppléant au sein du SMIEEOM Val de Cher Institution et vie politique/Désignation de représentants

Publié le · actes publiés au recueil