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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

29 délibérations , dont 28 adoptées à l’unanimité. 7 matières abordées.

  1. Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprises - SARL AIDICOM 8 RUE Louis Pasteur à Noyers-sur-Cher Finances locales/Interventions économiques
  2. Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprises - Groupe PSV ZI des Barreliers à Contres, le Controis-en-Sologne Finances locales/Interventions économiques
  3. Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprises -SARL HOLDING COURTAULT, 51 rue des Bois à Montrichard Val de Cher Finances locales/Interventions économiques
  4. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -M. Stanislas PANON 10 , Rue Franche à Pontlevoy Finances locales/Interventions économiques
  5. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL STUDIO ARELO, 72 rue Vau de Chaume à Saint-Aignan Finances locales/Interventions économiques
  6. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel - SARL SALIN, 12 rue des Travers Chiers à Soings-en-Sologne Finances locales/Interventions économiques
  7. Attribution des aides à l'apprentissage 2022 Finances locales/Interventions économiques
  8. Avenant 2 à la convention pour la mise en œuvre d'un partenariat économique avec la Région Centre Val de Loire Finances locales/Interventions économiques
  9. Statuts communautaires/Article 5/ Modification de la compétence obligatoire A3 Aménagement entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage- Compétences optionnelles : adjonction de la compétence optionnelle B6 pour l'équipement touristique Coeur de France à vélo et ses boucles Institutions et vie politique/Intercommunalité
  10. Désignation d'un nouveau représentant titulaire et d'un nouveau représentant suppléant au sein du syndicat mixte des bassins versants du Modo de la Tourmente et de l'Indrois Amont Institution et vie politique/Désignation de représentants
  11. Création d'un comité social territorial local Fonction publique/Personnel titulaires et stagiaires du FPT
  12. Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2022 Fonction publique/Personnel titulaires et stagiaires du FPT
  13. Accueil jeunes à Selles sur Cher- procès verbal de mise à disposition de locaux de la commune de Selles-sur-Cher au profit de la Communauté Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  14. Accueil collectif des mineurs à Selles-sur-Cher-procès verbal de mise à disposition de locaux de la commune de Selles-sur-Cher au profit de la Communauté Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  15. Ecole de musique communautaire - procès verbal de mise a disposition des locaux de la Commune du Controis en Sologne au profit de la Communauté Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  16. Centres aquatiques L ilobulle et Val de Loisirs- approbation de la grille tarifaire applicable au 1er juillet 2022 Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  17. Opération cœur de France à vélo - lancement des travaux et demande de subventions Finances locales/Subventions
  18. Décision modificative n°1 budget annexe batiments relais 2022 Finances locales/Décisions budgétaires
  19. Attribution Asscociation Lilly Rock Finances locales/Interventions économiques
  20. Attribution a l'Association AVAC Finances locales/Interventions économiques
  21. Atribution d'une subvention a l'Association TANDEM Finances locales/Interventions économiques
  22. Attribtuion subvention Association Traverses Finances locales/Interventions économiques
  23. Attribution subvention Club Cyclotourisme Saint-Aignan Finances locales/Interventions économiques
  24. Attribution subvention Club Amical Montrichardais Finances locales/Interventions économiques
  25. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022 - Commune de Faverolles-sur-Cher -Acquisition épareuse Finances locales/Interventions économiques
  26. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022 - Commune de Faverolles sur Cher - Eclairage public Finances locales/Interventions économiques
  27. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022 - Commune de Saint Romain sur Cher - travaux de voirie Finances locales/Interventions économiques
  28. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022 -Commune de Saint-Aignan- Travaux voirie Finances locales/Interventions économiques
  29. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022 Commune de Selles-sur-cher- Création d'un poste de refoulement Finances locales/Interventions économiques

Publié le · actes publiés au recueil