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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

43 délibérations , dont 42 adoptées à l’unanimité. 7 matières abordées.

  1. Attribution des aides à l'apprentissage 2022 Finances locales/Interventions économiques
  2. Attribution fonds de concours aux communes membres -mise en place d'un dispositif du programme d'aide 2023-2025 Finances locales /Décisions budgétaires
  3. Institution d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) 2023-2025 Finances locales /Décisions budgétaires
  4. Pacte Financier et Fiscal 2023-2025 Finances locales /Décisions budgétaires
  5. Désignation d'un nouveau représentant titulaire au sein du Conseil Syndical du Syndicat de la Vallée du Fouzon Institutions et vie politique/Désignation de représentants
  6. Election du 11ème Vice-président Institutions et vie politique/Election de l'exécutif
  7. Acquisition d'un ensemble immobilier sis rue du Docteur Jean CKHICK A Selles-sur-Cher appartenant à la Société DOCS'CCP Domaine et Patrimoine/Acqusition
  8. Approbation des bilans annuels d'activités 2021 des syndicats de riviere Domaines des compétences par themes/Environnement
  9. Approbation de l'extension du périmètre du SMIBCS Domaines des compétences par themes/Environnement
  10. Approbation de la modification des statuts du SMBA Domaines des compétences par themes/Environnement
  11. Décision modificative n°1 BA ZA Selles-sur-Cher Finances locales /Décisions budgétaires
  12. Décision modificative n°4 budget principal 2022 Finances locales /Décisions budgétaires
  13. Attribution fonds de concours au titre de l'enfance-jeunesse- Commune de Vallières-les-grandes -Acquisition de jeux Finances locales/Fonds de concours
  14. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022-Commune de Chatillon-sur-cher- ombrière photovoltaique Finances locales/Fonds de concours
  15. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022- Commune de Saint-Aignan- travaux éclairage de la collégiale Finances locales/Fonds de concours
  16. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022- Commune de Saint-Aignan- création chemin piétonnier Finances locales/Fonds de concours
  17. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022- Commune de Saint-Aignan- Eclairage salle des fêtes Finances locales/Fonds de concours
  18. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022- Commune de Saint-Aignan- Aménagement voirie Finances locales/Fonds de concours
  19. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022- Commune de Saint-Aignan- Aménagement cours des écoles Finances locales/Fonds de concours
  20. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022- Commune de Saint-Aignan- Aménagement voirie Finances locales/Fonds de concours
  21. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022-Commune de Selles-sur-Cher- travaux réhabilitation accuel périscolaire Finances locales/Fonds de concours
  22. Attribution fonds de concours au titre de l'enfance-jeunesse-Commune de Fresnes-implantation d'un city park Finances locales/Fonds de concours
  23. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022-Commune de Fresne- acquisition matériels Finances locales/Fonds de concours
  24. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022-Commune de Pontlevoy - programme de voirie 2022 Finances locales/Fonds de concours
  25. Attribution d un fonds de concours- commune de Chatillon-sur-Cher aménagement secrétariat médical Finances locales/Fonds de concours
  26. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022-Commune de Noyers-sur-Cher création maison des Associations Finances locales/Fonds de concours
  27. Attribution fonds de concours au titre du programme 2020-2022- Commune de Saint-Julien-de-Chédon-création cheminement piétonnier Finances locales/Fonds de concours
  28. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -Pâtisserie HB 2 rue de la Fonderie Contres 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE Finances locales/Interventions économiques
  29. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL SYLVAIN FONTANILLES , 6 la Meunerie 41400 PONTLEVOY Finances locales/Interventions économiques
  30. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL L'ESSINGANAISE, la Hubardière 41400 VALLIERES-LES-GRANDES Finances locales/Interventions économiques
  31. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -EARL LES TABOURELLES, 9 Route des vallées 41400 MONTRICHARD VAL DE CHER Finances locales/Interventions économiques
  32. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL NUCIFERA 39 rue nationale 41140 NOYERS-SUR-CHER Finances locales/Interventions économiques
  33. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL L4F du Coin de l'œil 42 Place du 8 mai CONTRES-41700 CONTRES Finances locales/Interventions économiques
  34. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL BACHELIER Rémi 4 route de la Pochetterie 41400 FAVEROLLES-SUR-CHER Finances locales/Interventions économiques
  35. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL VAUCHE METALLERIE-16 rue de la Fosse Mardeau CONTRES 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE Finances locales/Interventions économiques
  36. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL BRUN CHARPENTIER, 26 route de Feings 41700 OISLY Finances locales/Interventions économiques
  37. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL LES DELICES DE SELLES-SUR-CHER 25 rue de Romorantin 41130 SELLES-SUR-CHER Finances locales/Interventions économiques
  38. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL EDA 15 H rue des Entrepreneurs CONTRES 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE Finances locales/Interventions économiques
  39. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL AUX DELICES DE THESEE 6 rue nationale 41140 THESEE Finances locales/Interventions économiques
  40. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -SARL FLO LINGERIE, 21 rue porte Grosset 41130 SELLES-SUR-CHER Finances locales/Interventions économiques
  41. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel - SAS MONTAUBIN 74 rue nationale 41400 MONTRICHARD Finances locales/Interventions économiques
  42. Installation du nouveau conseiller communautaire titulaire de la commune de Saint-Aignan Institutions et vie politique/Election de l'exécutif
  43. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -EURL CLM COIFFURE 15 rue du Général de Gaulle 41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHER Finances locales/Interventions économiques

Publié le · actes publiés au recueil