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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

17 délibérations , dont 17 adoptées à l’unanimité. 6 matières abordées.

  1. Stage BAFA TERRITOIRE 2024 Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
  2. Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des 4 EAJE - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
  3. MSA BERRY TOURAINE Convention de financement avec les collectivités - offre territoriale enfance-jeunes MSA Grandi en Milieu rural Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
  4. Acquisition de l'ensemble immobilier cadastré section BT 33 sis au 2 rue nicolas Appert à Contres, le Controis-en-Sologne appartennant à al SCI OPHRIS 2 Domaine et patrimoine/acquisitions
  5. Demande de subvention au titre de la DETR ou de la DSIL - au titre de la campagne agence nationale du sport 2024 au titre du CRST 4G et aupres du departement 41 - construction d un dojo communautaire sis 222 rue marcel Bisauls a Saint-Geoges/Cher Finances locales/subventions
  6. Attribution des subventions aux associations au tire de l'exercice 2024 Finances locales/subventions
  7. Attribution d'une subvention à la mission locale du romorantinais Finances locales/subventions
  8. Attribution d'une subvention à la mission locale du blaisois Finances locales/subventions
  9. Fonds de concours au titre du maintien du dernier commerce alimentaire - commune de Lassay-sur Croisne- Travaux D4extension et de rénovation de l'auberge du Prieure Finances locales/Fonds de concours
  10. Fonds de concours-Commune de Couddes - acquistion d'un tracteur ou d'une épareuse Finances locales/Fonds de concours
  11. Fonds de concours-commune de Monthou-sur-Cher- rénovation du système de chauffage de la garderie - de la salle de motricite et de la salle des fêtes Finances locales/Fonds de concours
  12. Fonds de concours-commune de Choussy- acquisition et installation d'un module sanitaire dans l'atelier municipal Finances locales/Fonds de concours
  13. Fonds de concours- commune de Faverolles-sur-Cher Acquisition d'un tracteur Finances locales/Fonds de concours
  14. Fonds de concours au titre de l'enfance jeunesse - commune de Montrichard Val de Cher - création d'une aire de jeux Finances locales/Fonds de concours
  15. Autorisation dépenses investissement avant le vote du budget primitif 2024 pour le budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  16. Modification du tableau des effectifs Fonction publique / personnels titulaires et stagiaires de la FPT
  17. Convention de subvention au titre du dispositif conseiller numérique France services Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes

Publié le · actes publiés au recueil