Séance du lundi 3 novembre 2025

39 délibérations . 8 matières abordées.

1. CRST 2025-2028 Redéploiement de crédits de la priorité 2 vers la 1 Finances locales/subventions
2. Attribution de fonds de concours 2025/Saint-Romain-Tx voierie Finances locales /Fonds de concours
3. Attribution de fonds de concours 2025/Lassay sur Croisne-Tx rénovation mur cimetière Finances locales /Fonds de concours
4. Attribution de fonds de concours 2025/Montrichard- Isolation et étancheité restaurant plage Finances locales /Fonds de concours
5. Attribution de fonds de concours 2025/Montrichard-tx toiture mairie Finances locales /Fonds de concours
6. Attribution de fonds de concours 2025/Saint-Aignan/tx sécurisation Bld Jean Racine Finances locales /Fonds de concours
7. Attribution de fonds de concours 2025/Saint-Aignan/tx sécurisation Bld Jean Moulin Finances locales /Fonds de concours
8. Attribution de fonds de concours 2025/Choussy/Acquisition matériel Finances locales /Fonds de concours
9. Attribution de fonds de concours 2025/Le Controis-en-Sologne- Travaux enfouissement réseaux Finances locales /Fonds de concours
10. Attribution de fonds de concours 2025/Vallières-les-Grandes /aménagement abords de l'étang Finances locales /Fonds de concours
11. Attribution de fonds de concours 2025/Mareuil-sur-Cher-Réamenagement chemin communal Finances locales /Fonds de concours
12. Attribution de fonds de concours 2025/Saint-aignan- aire de jeux Finances locales /Fonds de concours
13. Attribution de fonds de concours 2025/Saint-Romain-sur-Cher-Aire de jeux Finances locales /Fonds de concours
14. Attribution de fonds de concours 2025/Montrichard Val de Cher-acquisition jeux plage Finances locales /Fonds de concours
15. Attribution de fonds de concours 2025/Saint-Aignan-Réamenagement esplanade stade Finances locales /Fonds de concours
16. Attribution de fonds de concours 2025/Seigy-création logements Finances locales /Fonds de concours
17. Attribution de fonds de concours 2025-Chissay-en-Touraine- projet regroupement commerces Finances locales /Fonds de concours
18. Attribution de fonds de concours 2025-Oisly-Achat et tx divers Finances locales /Fonds de concours
19. Attribution de fonds de concours 2025/Selles sur Cher- Sécurisation aménagement centre bourg Finances locales /Fonds de concours
20. Modalités de rattachement des charges et des produits à l’exercice Finances locales/Décisions budgetaires
21. Compétences eau potabl e et assainissement collectif - transfert des résultats des syndicats vers la Communauté de communes Val de Cher-Controis Finances locales/Décisions budgetaires
22. Révision libre du montant des attributions de compensation - Evaluation dérogatoire des charges transférées de la piscine de Saint-Aignan et de la piscine de Selles-sur-Cher Finances locales/Décisions budgetaires
23. Promesse d'achat du site du refuge de sassay Domaine et patrimoine/acquisitions
24. Avenant 1 à la convention de partenariat entre la communauté V2C et la chambre d'agriculture Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
25. Modification du tableau des effectifs Fonction publique/personnel titulaire et stagiaire de la F.P.T
26. Piscine de Saint-Aignan - Grille tarifaire école de natation Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
27. Approbation du rapport annuel 2024 d’exploitation par EQUALIA, des centres aquatiques l’Ilobulle et Val de Loisirs Commande publique / délégation de service publique
28. Renouvellement de la convention relative au cofinancement du poste de chef de projet territoire d'industrie sologne val de cher et à la mise à disposition de moyens matériels Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
29. Ecole de musique communautaire - tarification du festival vents d'automne 2025 Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
30. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des quatre établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) - rapport annuel du délégataire - Exercice 2024 Commande publique / délégation de service publique
31. Attribution d’aides financières aux assistants maternels agrées destinée à l’acquisition de matériel Finances locales/subventions
32. Acquisition d’un outil d’aide à la décision et à la gestion patrimoniale des réseaux d’eau potable basé sur l’intelligence artificielle et demande de subventions Finances locales/subventions
33. Modification du règlement du service public d’assainissement non collectif Domaines de compétences par thème/environnement
34. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif Domaines de compétences par thème/environnement
35. Délégation de gestion des digues de protection contre les inondations de la plateforme de Blois - convention de délégation à l’établissement public Loire (EP Loire) pour le système d’endiguement de Noyers-sur-Cher (2025-2028) Domaines de compétences par thème/environnement
36. Délégation de gestion des digues de protection contre les inondations plateforme de Blois - convention de délégation avec l’établissement public Loire (EP Loire) pour le compte des groupement de collectivités du système d’endiguement de Chabris à Selles-sur-Cher (2025-2028) Domaines de compétences par thème/environnement
37. Avenant n° 1 à la Convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations avec l’établissement public Loire (EP Loire) – fonctionnement de la plateforme de Blois (2024-2028) Domaines de compétences par thème/environnement
38. Renouvellement de la convention pour la mise en place du programme « Ecopousse à l’école » – convention de partenariat avec LA SASU FNCCR en présence de la société Eco co2-2025-2026 Domaines de compétences par thème/environnement
39. Présentation du rapport d'activité 2024 de la Communauté de communes Val de Cher-Controis Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes

Publié le 3 novembre 2025 · actes publiés au recueil