Séance du mardi 28 avril 2026

40 délibérations , dont 40 adoptées à l’unanimité. 9 matières abordées.

1. Convention d'assistance à la mise à jour du document unique avec le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de Loir-et-Cher Fonction publique / personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
2. Modification des tarifs de location longue durée des vélos à assistance électrique cycloval2c Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
3. Attribution d'une subvention au profit du Tour du Loir et Cher Sport organisation Finances locales/subventions
4. Adoption du règlement budgétaire et financier M57 Finances locales/ décisions budgétaires
5. Election des représentants à la commission de suivi du site Storengy CERE LA RONDE Institutions et vie politique/désignation des représentants
6. Election des représentants à la commission de suivi Storengy Institutions et vie politique/désignation des représentants
7. Election des représentants au sein du conseil de surveillance des hôpitaux de Selles/Cher, Saint-Aignan et Montrichard Institutions et vie politique/désignation des représentants
8. Election des représentants - missions locales du blaisois et du romorantinais Institutions et vie politique/désignation des représentants
9. Election des représentants - maison de l'emploi de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay Institutions et vie politique/désignation des représentants
10. Election d'un représentant au sein du conseil d'administration du GIP RECIA Centre Val de Loire Institutions et vie politique/désignation des représentants
11. Election des représentants au sein du conseil d'administration des collèges de Contres, Selles/Cher, Saint-Aignan et Montrichard Val de Cher Institutions et vie politique/désignation des représentants
12. Election des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte du SCOT de la Vallée du Cher à la Sologne Institutions et vie politique/désignation des représentants
13. Election d'un represésentant au sein du comité national d'action sociales Institutions et vie politique/désignation des représentants
14. Election des représentants au sein du syndicat d'alimentation en eau potable et assainissement collectif Institutions et vie politique/désignation des représentants
15. Election des représentants au sein de l'établissement Public Loire Institutions et vie politique/désignation des représentants
16. Election des représentants au sein du syndicat mixte du bassin de l'Amasse Institutions et vie politique/désignation des représentants
17. Election des représentants au sein du syndicat mixte d'aménagement du bassin de la Sauldre Institutions et vie politique/désignation des représentants
18. Election des représentants au sein du syndicat mixte interdépartemental du bassin du Cher Sauvage Institutions et vie politique/désignation des représentants
19. Election des représentants au sein du syndicat canal du Berry 41 Institutions et vie politique/désignation des représentants
20. Election des représentants au sein du syndicat mixte des bassins versants du Mondon de la Tourmente et de l'Indrois Institutions et vie politique/désignation des représentants
21. Election des représentants au sein du syndicat de la Vallée du Fouzon Institutions et vie politique/désignation des représentants
22. Election des représentants au sein du syndicat d'entretien du bassin du beuvron Institutions et vie politique/désignation des représentants
23. Election des représentants au sein du syndicat de nouvel espace du Cher Institutions et vie politique/désignation des représentants
24. Election des représentants au sein de l'ADELFA 41 Institutions et vie politique/désignation des représentants
25. Election des représentants au sein du Conseil d'admnistration du SDIS 41 Institutions et vie politique/désignation des représentants
26. Election des représentants au sein de l'EPFLI Foncier cœur de France Institutions et vie politique/désignation des représentants
27. Election des représentants au sein du SMIEEOM Val de Cher Institutions et vie politique/désignation des représentants
28. Election des représentants au sein du comité consultatif de la réserve naturelle régionale géologique de Pontlevoy Institutions et vie politique/désignation des représentants
29. Election des représentants au sein du SMO Val de Loire numérique Institutions et vie politique/désignation des représentants
30. Election des représentants à la commission consultative du SIDELC 41 Institutions et vie politique/désignation des représentants
31. Election des représentants au sein du syndicat de pays de la vallée du Cher et du Romorantinais Institutions et vie politique/désignation des représentants
32. Comité de suivi délégation de service public établissement d'accueil du jeune enfant -élection des membres Commande publique - délégation de service public
33. Comité de gestion - délégation de service public centres aquatiques communautaires -election des représentants Commande publique - délégation de service public
34. Commission MAPA- Election des membres Commande publique - marché public
35. Commission d'appel d'offres - Election des membres Commande publique- marché public
36. Guide interne de procédures des marchés publics Commande publique- marché public
37. Election des membres des commissions thématiques Institutions et vie politique /fonctionnement des assemblées
38. Tarif restaurant éphémère Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
39. Modification des représentants au sein de l'EPIC de l'office de tourisme communautaire Institutions et vie politique/désignation des représentants
40. Création des commissions thématiques Institutions et vie politique /fonctionnement des assemblées

Publié le 28 avril 2026 · actes publiés au recueil