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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

36 délibérations , dont 36 adoptées à l’unanimité. 8 matières abordées.

  1. SMIEEOM Val de Cher - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers Autres domaines de compétence
  2. SMIEEOM Val de Cher - Proposition d'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères des locaux à usages industriels et commerciaux pour l'année 2020 Finances locales
  3. Instauration du principe de la taxe GEMAPI - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Finances locales
  4. Fonds de concours commune de Meunes - Travaux aménagement service accueil enfants de 0 à 3 ans Finances locales
  5. Dispositif "aides à l'investissement en matériel" : SAS FIRST CONDUITE 41 - NOYERS-SUR-CHER Finances locales
  6. Dispositif "aides à l'investissement en matériel" : SARL COOL Val de Cher - Selles/Cher Finances locales
  7. Dispositif "aides à l'investissement en matériel" : SARL HOCHART TRAVAUX - COUDDES Finances locales
  8. Dispositif "aides à l'investissement en matériel" : SARL F MOTOCULTURE - OISLY Finances locales
  9. Dispositif "aides à l'investissement en matériel" : SARL AU FIL DU TEMPS - Selles/Cher Finances locales
  10. Dispositif "aides à l'investissement en matériel" : Mme Odile MERY, photographe à St-Aignan Finances locales
  11. Aide aux logements sociaux - Construction d'une résidence sociale pour jeunes actifs - Rue Ronsard à St-Aignan par la SA HLM 3F Résidences Politique de la ville-habitat-Logement
  12. Aide aux logements sociaux - Construction de 17 logements individuels rue de la Garenne à Contres commune déléguée du Controis-en-Sologne par la SA HLM 3F Centre Val de Loire Politique de la ville-habitat-Logement
  13. Attribution d'une subvention au syndicat mixte intercommunal d'enlèvement et d'élimination des ordures ménagères (SMIEEOM) du Val de Cher pour la réalisation d'un centre de transfert gravitaire et la restructuration du centre de tri de Choussy Finances locales
  14. Fonds de concours au titre du développement Touristique - Commune de Selles/Cher - Création d'une aire de camping-car Finances locales
  15. Fonds de concours - Commune de Vallières-les-Grandes - Construction d'un bâtiment pour l'installation d'une épicerie et d'un artisan charcutier Finances locales
  16. Fonds de concours - Commune de Vallières-les-Grandes - Réfection de la toiture de la mairie et travaux d'accessibilité de la mairie et de l'église Finances locales
  17. Fonds de concours - Commune de Montrichard Val de Cher - Aménagement d'un bâtiment rue de la Chancellerie pour la mise en place d'une Maison de Services au Public (MSAP) Finances locales
  18. Fonds de concours au titre de l'enfance-jeunesse - Commune de Montrichard Val de Cher - Création d'un City Park Finances locales
  19. Fonds de concours au titre de l'enfance-jeunesse - Commune de Châteauvieux - Création d'une aire de jeux Finances locales
  20. Attribution d'aides à l'apprentissage 2019 Finances locales
  21. Etude de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) de l'habitat des gens du voyage - phase 1 - diagnostic Politique de la ville-habitat-Logement
  22. Réseau WIFI Tourisme sur le territoire communautaire - Convention de financement avec le SMO Val de Loir numérique Finances locales
  23. Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section D N°1938 sise au lieu-dit "Le Carroir de St-Aignan" à St-Georges-sur-Cher, appartenant à la SCI St-Georges, au bénéfice de la communauté de communes Val-de-Cher-Controis Domaine et patrimoine
  24. Tourisme - Taxe de séjour 2020 Finances locales
  25. Office de Tourisme communautaire sous la forme d'un EPIC - Modification de la composition du comité de direction Institutions et vie politique
  26. Concession de service public pour l'aménagement et l'exploitation de la structure multi-accueil "La Maison des Lutins" à Montrichard Val de Cher - Modification N° 1 Commande publique
  27. Convention de mise à disposition de personnel communal de la commune de Monthou/Cher dans le cadre des activités itinérantes du RAM communautaire sise à Montrichard Val de Cher Fonction Publique
  28. PLUi de la communauté de communes du Val d'Amboise - Avis de la Communauté de Communes Val de Cher Controis Urbanisme
  29. PLUi de la communauté de communes du Grand Chambord - Avis de la communauté de Communes Val de Cher Controis Urbanisme
  30. Budget annexe 2019 - ZA St-Aignan - N° 41015- Décision modificative N° 1 Finances locales
  31. Budget annexe 2019 Maison de Santé - N° 41017 - Décision modificative N° 1 Finances locales
  32. Budget annexe 2019 SPANC - N° 41001 - Décision modificative N° 1 Finances locales
  33. Budget annexe 2019 bâtiment relais - N° 41009 - Décision modificative N° 3 Finances locales
  34. Budget principal 2019 - N° 41000 - Décision modificative N° 3 Finances locales
  35. Remise gracieuse deficit de caisse suite à la perte de chèques - Régie de recettes - accueil jeunes St-Aignan Finances locales
  36. Approbation de la convention territoriale tripartite santé et famille avec la CAF de Loir-Cher et l'agence regionale de santé (ARS) centre Val de Loire Autres domaines de compétence

Publié le · actes publiés au recueil