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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

36 délibérations , dont 27 adoptées à l’unanimité. 7 matières abordées.

  1. Logement - Règlement des aides aux travaux portant sur le programme d'animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat Politique de la ville-habitat-Logement
  2. Budget annexe 2019 Gendarmerie - N° 41013 - Décision modificative N° 1 Finances locales
  3. Budget annexe 2019 Village artisans - N° 41005 - Décision modificative N° 2 Finances locales
  4. Budget annexe 2019 ZA Barreliers Doulains - N° 41003 - Décision modificative N° 1 Finances locales
  5. Budget annexe 2019 bâtiment relais - N° 41009 - Décision modificative N° 5 Finances locales
  6. Budget principal 2019 - N° 41000 - Décision modificative N° 5 Finances locales
  7. Fonds de concours au titre de l'Enfance-Jeunesse - Commune de Seigy - Installation de jeux sur l'aire communale Finances locales
  8. Fonds de concours au titre du développement touristique - Commune d'Angé - Acquisition d'une remorque à pizza, de 2 cabanes forestières, d'une roulotte et installation d'une climatisation à l'accueil au camping insolite Escale des Châteaux de la Loire Finances locales
  9. Fonds de concours à titre exceptionnel - Commune de Gy-en-Sologne - Rénovation Salle des fêtes Finances locales
  10. Fonds de concours au titre de l'Enfance-Jeunesse - Commune de Faverolles-sur-Cher - Acquisition d'un jeu extérieur Finances locales
  11. Fonds de concours programme d'aides 2016 - Commune de Châtillon-sur-Cher - Réfection du parvis de la Mairie Finances locales
  12. Fonds de concours au titre de l'Enfance-Jeunesse - Création d'un terrain multisports à Feings commune déléguée du Controis-en-Sologne Finances locales
  13. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : SARL AVEZARD Charcutier traiteur à Contres commune déléguée du Controis-en-Sologne (41700) Finances locales
  14. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : Mme Corinne LEFEBVRE gérante du magasin VIVAL - Contres commune déléguée du Controis-en-Sologne (41700) Finances locales
  15. Fonds de concours - Commune de Vallières-les-Grandes - Réfection du bâtiment "La Prévôté" Finances locales
  16. Fonds de concours programme d'aides 2015 - Commune de Couffy - Rénovation de la cuisine de la salle des fêtes Finances locales
  17. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : SAS HPP CENTRE - Contres commune déléguée du Controis-en-Sologne (41700) Finances locales
  18. Attribution des aides à l'apprentissage 2019 Finances locales
  19. Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyage de Loir-et-Cher (SDAGV) 2020-2026 Autres domaines de compétence
  20. Vente des cellules N°4 et N°5 du bâtiment B sur les parcelles cadastrées section BS N°84 et BS 85 sises 20 et 22 rue de la Fosse Mardeau à Contres - Le Controis en Sologne (41700) à l'association ADAPEI 41 - Les Papillons Blancs Domaine et patrimoine
  21. Bâtiment artisanal 17 rue Henri Goyer à Fougères-sur-Bièvres commune déléguée du Controis-en-Sologne - Vente de la cellule N°17 à la SCI CHENNEVEAU Domaine et patrimoine
  22. Acquisiton des parcelles cadastrées section BT N° 53-BR 220-222-224-226-228-230-231-233-235-238-241 et des parcelles BT 14p 15 et BR 221 sises au lieu-dit Vaurobert a Contres Commune déléguée du Controis-en-Sologne Commune le Controis en Sologne Domaine et patrimoine
  23. Commune de Mehers et de Chémery - extension du projet de parc photovoltaique Aménagement du territoire
  24. Association Village By CA Food Val de Loire - Désignation d'un représentant Institutions et vie politique
  25. Association Village By CA Food Val de Loire - Approbation des statuts Autres domaines de compétence
  26. Adhésion à l'association Village By CA Food Val de Loire Autres domaines de compétence
  27. Avenant N° 2 à la convention d'objectifs avec l'association familles rurales de Pontlevoy Autres domaines de compétence
  28. Avenant N° 2 à la convention avec la mairie de Billy pour l'accès des assistants maternels et des familles de Billy au RAM de Selles-sur-Cher - 2019-2022 Autres domaines de compétence
  29. Contrat enfance jeunesse et divers conventionnements avec la caisse d'allocations familiales de Loir-et-Cher Autres domaines de compétence
  30. Tour de Loir-et-Cher - Etapes Val 2 C - Participation financière de la communauté de communes Val de Cher-Controis Autres domaines de compétence
  31. Elaboration et implantation de portiques (RIS) au départ des itinéraires de randonnées pédestre - Demande d'aide financière auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher pour les circuits inscrits au plan départemental des espaces, site et itinéraires de nature (PDESI) 2019 Aménagement du territoire
  32. Adoption du dispositif PACT 2020 - Projet artistique et culturel du territoire Autres domaines de compétence
  33. SAFER du centre - Renouvellement convention d'abonnement au portail VIGIFONCIER Autres domaines de compétence
  34. Convention d'occupation du domaine public concernant la parcelle ZR N°122 sise au lieu-dit Saint-François à Selles-sur-Cher, au bénéfice de la SAS FREE MOBILE pour l'implantation d'équipement techniques de communication Domaine et patrimoine
  35. Plan local d'urbanisme intercommunal Val de Cher Controis sur le territoire de l'ex-Cher à la Loire : approbation du PLUi de l'ex-Cher à la Loire Urbanisme
  36. Syndicat mixte ouvert Val de Loire numérique - Rapport 2018 Autres domaines de compétence

Publié le · actes publiés au recueil