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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

62 délibérations , dont 60 adoptées à l’unanimité. 8 matières abordées.

  1. Centre aquatique l'Ilobulle - Approbation de la grille tarifaire applicable au 1er mars 2020 Finances locales/Divers
  2. Attribution des subventions aux associations et organismes privés - 2020 Finances locales/Subventions
  3. Subvention au centre hospitalier de Selles-sur-Cher- Constuction d'un nouveau centre Finances locales/Subventions
  4. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : SARL CHHITI'S - Terre y Fruits, à Saint-Aignan (41110) Finances locales/Interventions économiques
  5. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : SARL DUBREUIL AUTOMOBILES, à Chémery (41700) Finances locales/Interventions économiques
  6. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : Monsieur Chrisostome RABATE, gérant de la Boulangerie RABATE, à Contres, 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE Finances locales/Interventions économiques
  7. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : Monsieur Julien SIEBIGTEROTH, gérant de la SAS FAMSIEB Conseil HD, à Fresnes (41700) Finances locales/Interventions économiques
  8. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : SARL JIMENEZ RESTAURATION COMPETITION, à Saint-Julien-de-Chedon (41400) Finances locales/Interventions économiques
  9. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : Monsieur Pascal COURTAULT, gérant de la SARL SEPTEM, à Montrichard Val de Cher (41400) Finances locales/Interventions économiques
  10. Dispositif "Aide à l'investissement en matériel" : Monsieur Charles BARON, président de la SAS Carrosserie BARON, à Noyers-sur-Cher (41140) Finances locales/Interventions économiques
  11. Attribution des aides à l'apprentissage 2020 Finances locales/Interventions économiques
  12. Adoption du budget primitif 2020 - Budgets annexes sans vote à l'opération - ZA des Barreliers Doulain - ZA des Barreliers Grand Mont - ZA Selles-sur-Cher - ZAE Grille Midi - Aménagement de zones - ZA Saint-Aignan - ZA Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  13. Adoption du budget primitif 2020 - Budget annexe avec vote à l'opération : Village artisans entreprenants - Bâtiment relais - Locaux commeciaux - Gendarmerie - MSP - GEMAPI Finances locales/Décisions budgétaires
  14. Adoption du budget primitif 2020 du budget annexe SPANC Val de Cher Controis - N°41001 Finances locales/Décisions budgétaires
  15. Adoption du budget primitif 2020 du budget principal - N°41000 Finances locales/Décisions budgétaires
  16. Création d'un budget annexe gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations GEMAPI soumis à TVA Finances locales/Divers
  17. Rapport 2020 de situation en matière d'égalité Femmes-Hommes Finances locales/Divers
  18. Affectation des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Gendarmerie N°41013 Finances locales/Décisions budgétaires
  19. Affectation des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Locaux commerciaux N°41011 Finances locales/Décisions budgétaires
  20. Affectation des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Bâtiment relais N°41009 Finances locales/Décisions budgétaires
  21. Affectation des résultats de l'exercice 2019 - Budget annexe Village artisans N°41005 Finances locales/Décisions budgétaires
  22. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 - Budget annexe SPANC Val de Cher Controis N°41001 Finances locales/Décisions budgétaires
  23. Affectation des résultats de l'exercice 2019 du budget principal N°41000 Finances locales/Décisions budgétaires
  24. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe ZAE Bâtiments relais N°41009 Finances locales/Décisions budgétaires
  25. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe ZAE Grille Midi N°41008 Finances locales/Décisions budgétaires
  26. Approbation du compte admnistratif 2019 - Budget annexe ZA Selles-sur-Cher N°41007 Finances locales/Décisions budgétaires
  27. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe ZA des Barreliers Village artisans N°41005 Finances locales/Décisions budgétaires
  28. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe ZA des Barreliers Grand Mont N°41004 Finances locales/Décisions budgétaires
  29. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe ZA des Barreliers Doulain N°41003 Finances locales/Décisions budgétaires
  30. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe Maison de santé pluridisciplinaire N°41017 Finances locales/Décisions budgétaires
  31. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe ZA Noyers-sur-Cher N°41016 Finances locales/Décisions budgétaires
  32. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe ZA Saint-Aignan-sur-Cher N°41015 Finances locales/Décisions budgétaires
  33. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe aménagement de zones N°41014 Finances locales/Décisions budgétaires
  34. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe Gendarmerie N°41013 Finances locales/Décisions budgétaires
  35. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe Locaux commerciaux N°41011 Finances locales/Décisions budgétaires
  36. Approbation du compte administratif 2019 - Budget annexe SPANC Val de Cher Controis N°41001 Finances locales/Décisions budgétaires
  37. Approbation du compte administratif 2019 du budget principal N°41000 Finances locales/Décisions budgétaires
  38. Mise à disposition personnel - Commune de Chémery - Piscine municipale Fonction Publique/Personnels titulaires et stagiaires de la FPT
  39. Convention de mise à disposition de personnel communal de la commune de Monthou-sur-Cher dans le cadre des activités itinérantes du RAM communautaire sise à Montrichard Val de Cher Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  40. Convention d'objectifs 2020 entre la communauté de communes Val de Cher Controis et l'Office de Tourisme Val de Cher Controis géré sous la forme d'un EPIC Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  41. Classement de l'Office de Tourisme communautaire géré sous la forme d'un EPIC - Demande de classement en catégorie II Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  42. Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Val de Cher Controis sur le territoire de l'ex-Val de Cher Controis : nouvel arrêt du projet Urbanisme/Documents d'urbanisme
  43. PLUi de la communauté de communes Bléré Val de Cher - Avis de la communauté de communes Val de Cher Controis Urbanisme/Documents d'urbanisme
  44. Approbation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC) Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  45. Cession cellule 15 G rue des Entrepreneurs à Contres commune déléguée du Controis-en-Sologne (41700) à Monsieur et Madame MICHOT Domaine et patrimoine/Aliénation
  46. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZAE Bâtiments relais N°41009 Finances locales/Décisions budgétaires
  47. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZAE Grille Midi N°41008 Finances locales/Décisions budgétaires
  48. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZA Selles-sur-Cher N°41007 Finances locales/Décisions budgétaires
  49. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZA Les Avenettes N°41006 Finances locales/Décisions budgétaires
  50. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZA des Barreliers Village artisans N°41005 Finances locales/Décisions budgétaires
  51. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZA Barreliers Grand Mont N°41004 Finances locales/Décisions budgétaires
  52. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZA des Barreliers Doulain N°41003 Finances locales/Décisions budgétaires
  53. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe SPANC de l'ex-communauté de communes Cher à la Loire N°41002 Finances locales/Décisions budgétaires
  54. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Maison de santé pluridisciplinaire N°41017 Finances locales/Décisions budgétaires
  55. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZA Noyers-sur-Cher N°41016 Finances locales/Décisions budgétaires
  56. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe ZA Saint-Aignan-sur-Cher N°41015 Finances locales/Décisions budgétaires
  57. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe aménagement de zones N°41014 Finances locales/Décisions budgétaires
  58. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Gendarmerie N°41013 Finances locales/Décisions budgétaires
  59. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Locaux commerciaux N°41011 Finances locales/Décisions budgétaires
  60. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe Commerces N°41010 Finances locales/Décisions budgétaires
  61. Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe SPANC Val de Cher Controis N°41001 Finances locales/Décisions budgétaires
  62. Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal N°41000 Finances locales/Décisions budgétaires

Publié le · actes publiés au recueil