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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

22 délibérations . 8 matières abordées.

  1. Acquisition du bien immobilier de Monsieur et Madame FRANKE dans le cadre de la mise en œuvre des mesures délaissement définies par le PPRT de STRORENGY (site de Chémery et de Soings-en-Sologne) - parcelles F n° 1202 et 1205 sises 58 rue Creuse, "Le Petit Lac" à Soings-en-Sologne (41230) Domaine et patrimoine/Acquisition
  2. Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Selles-sur-Cher - Construction d'un hôpital à Selles-sur-Cher (41130) Finances locales/Emprunts
  3. Crise sanitaire COVID-19 - Achats de masques de protection FFP1 - Refacturation des masques distribués aux communes Finances locales/Divers
  4. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : SA BONNET & fils 4 rue de la Gare 41700 Chémery Finances locales/Interventions économiques
  5. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : Monsieur Philippe HARBERT, Boulanger, 21 rue de Sion 41130 Selles-sur-Cher Finances locales/Interventions économiques
  6. Dispositif "aide à l'investissement en matériel" : Madame Claire GARRE, SARL VDC BIO, 9 rue Nationale 41400 Montrichard Val de Cher Finances locales/Interventions économiques
  7. Attribution des aides à l'apprentissage 2020 Finances locales/Interventions économiques
  8. Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2020 - Travaux de sécurité sur le centre aquatique communautaire Val de loisirs à Faverolles-sur-Cher Finances locales/Subventions
  9. GEMAPI - Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l'année 2020 sur le territoire Val de Cher-Controis Finances locales/Fiscalité
  10. Fixation taux TEOM 2020 - Syndicat SMIEEOM du Val de Cher Finances locales/Fiscalité
  11. Fiscalité 2020 - Vote des taux Finances locales/Fiscalité
  12. Cession de matériel informatique - Fixation du prix de vente de deux tablettes numériques "Microsolft Surface 3" Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  13. Avenant N° 3 à la convention d'objectifs 2019 avec l'association familles rurales de Pontlevoy Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  14. Ecole de musique communautaire - Tarification du festival Vents d'Automne 2020 Finances locales/Divers
  15. Grille tarifaire école de musique communautaire au 1er septembre 2020 Finances locales/Divers
  16. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC) Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  17. Notification du bilan d'activité de l'année 2019 du Syndicat d'entretien du bassin du Beuvron (SEBB) Autres domaines de compétences/autres domaines de compétences des communes
  18. Participation au fonds "Renaissance" mis en place par la Région Centre Val de Loire Finances locales/Divers
  19. Budget annexe "Village des artisans" 2020 - N° 41005 - Décision modificative N° 1 Finances locales/Décisions budgétaires
  20. Budget annexe "Bâtiments relais" 2020 - N° 41009 - Décision modificative N° 1 Finances locales/Décisions budgétaires
  21. Budget principal 2020 - N° 41000 - Décision modificative N° 1 Finances locales/Décisions budgétaires
  22. Acquisition du bien immobilier de Madame Brigitte DUBOIS dans le cadre de la mise en œuvre des mesures de délaissement définies par le PPRT de STORENGY (sites de Chémery et de Soings-en-Sologne) - parcelle A n° 199 sises 51 chemin de la Futaie à Chémery (41700) Domaine et patrimoine/Acquisition

Publié le · actes publiés au recueil