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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

80 délibérations , dont 79 adoptées à l’unanimité. 8 matières abordées.

  1. Autorisation de programme- crédit de paiement 2022-SDAGV 2020-2026 Finances locales/Décisions budgétaires
  2. Autorisation de programme- crédit de paiement 2022- Dispositif amélioration de l'habitat Finances locales/Décisions budgétaires
  3. Autorisation de programme- crédit de paiement 2022- Cœur de France à vélo Finances locales/Décisions budgétaires
  4. Adoption du budget primitif 2022 : budgets annexes sans vote à l’opération – Za des Barreliers Doulains – Za des Barreliers Grand Mont – Za Selles-sur-Cher – Zae Grille Midi – aménagement de zones – Za Saint-Aignan – Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  5. Adoption du budget Primitif 2022 : budgets annexes avec vote à l’opération : village artisans entreprenants – bâtiments relais – locaux commerciaux – gendarmerie – msp – gemapi – Finances locales/Décisions budgétaires
  6. Adoption du budget primitif 2022 -budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  7. Adoption du budget primitif 2022- budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  8. Rapport 2022de situation en matière d’égalité femmes-hommes Finances locales/Décisions budgétaires
  9. Affectation des résultats de l'exercice 2021- budget annexe gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  10. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe maison de santé Finances locales/Décisions budgétaires
  11. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  12. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  13. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  14. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe village artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  15. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe spanc Val de Cher Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  16. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  17. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  18. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  19. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Zae grille midi Finances locales/Décisions budgétaires
  20. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe za Selles-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  21. Approbation du compte administratif 2021 budget annexe Village Artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  22. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Za des Barreliers Grand Mont Finances locales/Décisions budgétaires
  23. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe Za des Barreliers-Doulain Finances locales/Décisions budgétaires
  24. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  25. Approbation du compte Administratif 2021 - budget annexe gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  26. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe maison de santé pluridisciplinaires Finances locales/Décisions budgétaires
  27. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  28. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Décisions budgétaires
  29. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe aménagement de zones Finances locales/Décisions budgétaires
  30. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  31. Approbation du compte administratif 2021 budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  32. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  33. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  34. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Zae Grille midi Finances locales/Décisions budgétaires
  35. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Za Selles sur Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  36. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexeZa des Barreliers Village Artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  37. Approbation du compte de gestion 2021-- budget annexe Za des Barrelliers Grand Mont Finances locales/Décisions budgétaires
  38. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Za des Barreliers Doulain Finances locales/Décisions budgétaires
  39. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe spanc Val de Cher- Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  40. Approbation du compte de gestion 2021- budget gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  41. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe maison de santé pluridisciplinaire Finances locales/Décisions budgétaires
  42. Approbation du compte de gestion 2021-budget Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  43. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Décisions budgétaires
  44. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe aménagement de zones Finances locales/Décisions budgétaires
  45. Approbation du compte de gestion 2021 – budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  46. Projet scientifique- culturel et touristiques de territoire pour le pôle archeologique de Tasciaca - convention de partenariat 2022-2024 avec le département de loir-et-Cher, l'Etat, le Pays de la vallée du Cher et du Romorantinais et la commune de Thésée Domaines de compétences par themes/Culture
  47. PCAET 2020-2026- Installation de deux infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables convention d'occupation temporaire du domaine privé de la communauté au profit du SIDELC 41 Domaines de compétences par themes/Environnement
  48. Attribution d'une subvention à l'Association AIHDAC ATELIER DU PHENIX Finances locales/Subventions
  49. Attribution d'une subvention a l'Association Sassay Moto Verte Finances locales/Subventions
  50. Attribution d' une subvention a l'unditon départementale des sapeurs pompiers de Loir-et-Cher Finances locales/Subventions
  51. Attribution d'une subvention à l'Association des vignerons Finances locales/Subventions
  52. Logements sociaux rue de la Tour Porche à Pontelvoy - Attribution d'une subvention à OPH de Loir-et-Cher Terres de Loire Habitat Finances locales/Subventions
  53. Attribution d'une subvention à l'Association Foyer Laique de Saint-Aignan section handball Finances locales/Subventions
  54. Attribution d'une subvention à la SAS GROUPE GOYER Finances locales/Subventions
  55. Fonds de concours au titre du programme 2020-2022- commune de Contres, commune déléguée du Controis-en-Sologne- travaux de voirie rue André Morand et rue des bordières Finances locales/Fonds de concours
  56. Fonds de concours au titre du programme 2020-2022 - commune de Chateauvieux- création de deux studios et d'un appartement dans l'ancienne poste Finances locales/Fonds de concours
  57. Fonds de concours au titre du développement touristique - Commune de Selles-sur-Cher travaux d'aménagement cyclo touristiques du bassin du canal de berry Finances locales/Fonds de concours
  58. Fonds de concours commune de Saint-Aignan - Fonctionnement et entretien de la piscine municipale exercice 2022 Finances locales/Fonds de concours
  59. Fonds de concours commune du Controis-en-Sologne - aire de petit passage pour les gens du voyage Finances locales/Fonds de concours
  60. Fonds de concours au titre de l'Enfance-jeunesse- commune d'Ouchamps - commune déléguée du Controis-en-Sologe- Acquisitions de jeux pour le terrain multisports Finances locales/Fonds de concours
  61. Fonds de concours au titre du programme 2020-2022 - commune de Thésée création d'un terrain de tennis extérieur Finances locales/Fonds de concours
  62. Fonds de concours au titre du programme 2020-2022 - commune de Saint Georges sur Cher- travaux de réhabilitation de l'ancien bâtiment des docks du centre Finances locales/Fonds de concours
  63. Dispositif Aide à l'investissement en matériel-EURL MACHA Finances locales/Interventions économiques
  64. Dispositif Aide à l'investissement en matériel-Sté VB METAL Finances locales/Interventions économiques
  65. Dispositif Aide à l'investissement en matériel-SARL LE COMPTOIR DE LA PIERRE Finances locales/Interventions économiques
  66. Dispositif Aide à l'investissement en matériel- SARL POISSONNERIE DU CENTRE Finances locales/Interventions économiques
  67. Dispositif Aide à l'investissement en matériel-SARL AUX DELICES DE THESEE Finances locales/Interventions économiques
  68. Dispositif Aide à l'investissement en matériel-SARL BOULANGERIE DE LA GARE Finances locales/Interventions économiques
  69. Dispositif Aide à l'investissement en matériel- SARL RAMIER Finances locales/Interventions économiques
  70. Dispositif Aide à l'investissement en matériel-SARL CHARDON Couverture Finances locales/Interventions économiques
  71. Dispositif Aide à l'investissement en matériel- SAS LE CARRE Finances locales/Interventions économiques
  72. Dispositif Aide à l'investissement en matériel- Attractif Coiffure Finances locales/Interventions économiques
  73. Dispositif Aide à l'investissement en matériel- SARL CRECHE Finances locales/Interventions économiques
  74. Dispositif Aide à l'investissement en matériel - SARL FROUFE AUTOMOBILES Finances locales/Interventions économiques
  75. Aides à l'apprentissage 2022 Finances locales/Interventions économiques
  76. Gémapi- Fixation du produit attentdu de la taxe GEMAPI pour l'année 2022 Finances locales/Fiscalité
  77. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  78. Fiscalité 2022- Vote des taux Finances locales/Fiscalité
  79. Approbation de la modification de l'article 5 des statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais Domaines de compétences par themes/Environnement
  80. Renouvellement du Conseil municipal de Meusnes - Installation du nouveau conseiller communautaire titulaire Institution et vie politique/Election de l'exécutif

Publié le · actes publiés au recueil