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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

10 délibérations , dont 9 adoptées à l’unanimité. 5 matières abordées.

  1. Modification du tableau des effectifs Fonction publique/Personnel titulaires et stagiaires du FPT
  2. Attribution d'une subvention a l'Association Moto Club de Sassay Finances locales/subventions
  3. Attribution d'une subvention à la Fédération Française de tir à l'arc Finances locales/subventions
  4. Attribution d'un fonds de concours 2023 à la Commune de Choussy- Acquisition d'une pompe à chaleur Finances locales/Fonds de concours
  5. Attribution d'une aide à l'investissement en matériel 2023- Librairie Mangeurs de Livres 1 route de Blois à Pontlevoy Finances locales/Interventions économiques
  6. Attribution d'une aide à l'investissement en matériel 2023- SAS PAPILLES £ SAUVIGNON 28 rue du Colonel Filloux à Pontlevoy Finances locales/Interventions économiques
  7. Attribution des aides à l'apprentissage 2023 Finances locales/Interventions économiques
  8. Révision du dispositif Aide à l'apprentissage sur le territoire communautaire Finances locales/Interventions économiques
  9. Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2023 -Réhabilitation de la cellule sise 15 b rue des Entrepreneurs à Contres commune déléguée du Controis-en-Sologne pour l'agrandissement du siège communautaire Finances locales/subventions
  10. Rapport d'orientations budgétaires 2023 Finances locales/Décisions budgétaires

Publié le · actes publiés au recueil