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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

42 délibérations , dont 42 adoptées à l’unanimité. 12 matières abordées.

  1. Vente cellule du batiment A du village artisans sise 15 Frue des entrepreneurs à Contres, commune déléguée du Controis-en-Sologne au profit de la SAS 2JB PARTNERS Domaine et patrimoine/Aliénations
  2. Vente bâtiment relais à Selles-sur-Cher au profit de la SCI G,L Domaine et patrimoine/Aliénations
  3. Adhésion CEREMA Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  4. Vente terrains sud Chémery - protocole d'accord transactionnel avec la CCI 41 Commande publique/transactions
  5. Désignantion des representants au sein de l'Association ADELFA Institutions et vie politique /fonctionnement des assemblées
  6. Composition de la CLECT Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  7. Motion pour la lutte contre les agressions envers les élus dans l'exercice de leur mandat Autres domaines de compétences/Vœux et motion
  8. Dimanche en famille 2023- conventions tripartites avec les communes de Noyers/Cher, Angé et le SIVOS Oisly Choussy Couddes et les structures en charge de la billeterie Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  9. Ecole de musique communautaire - demande de subvvention 2023 auprès du Conseil départemental 41 pour achats de partition Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  10. Ecole de musique communautaire - demande de subvvention 2023 auprès du Conseil départemental 41 pour le fonctionnement de l'école de musique Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  11. Dispositif d'aide financière à l'accueil individuel au domicile des assistants maternets ou en maison d'assistants maternels 2023 Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  12. Renouvellement de la convention d'objectifs entre l'Association Familles Rurales de Pontelvoys et la Communauté de Communes Val de Cher-Controis-2023 Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  13. Convention de prestation service RPE avec la MSA Berry-Touraine -2022-2025 Domaines de competences par thèmes/Environnement
  14. Approbation du rapport annuell 2022 sur le prix et la qualité du SPANC Domaines de competences par thèmes/Environnement
  15. SPANC - Vote des tarifs applicables au 1er juillet 2023 Domaines de competences par thèmes/Environnement
  16. SPANC - Modification du règlement intéreiur Domaines de competences par thèmes/Environnement
  17. Gémapi- PEU AU PAPI Cher Médian Domaines de competences par thèmes/Environnement
  18. Election des représentant au sein du Comité syndical du syndicat Mixte du Scot de la Vallée du Cher à la Sologne Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  19. Désignation des representants supplémentaires au sein du SMBA Domaines de competences par thèmes/Environnement
  20. Approbation de la modification des statuts de smba et désignation de représentants supplémentaires Domaines de competences par thèmes/Environnement
  21. Programme WATTY à l'école pour la sensibilisation de la transition écologique - Avenant N°1 à la convention de partenariat avec la Société ECO CO2 -2023-2024 Domaines de competences par thèmes/Environnement
  22. Garantie d'emprunt contracte par le groupe polylogis/SCALIS pour financer l'opération d'acquistion en VEFA de 14 logements sis rue de Cheverny à Contres, commune déléguée du Controis-en-Sologne Finances locales/Emprunt
  23. Attribution d’une subvention à la confrerie des mangeux d'esparge Finances locales/subventions
  24. Attribution d'une subvention à l'EHPAD de Contres Finances locales/subventions
  25. Attributions de subventions aux Associations 2023 Finances locales/subventions
  26. Attribution des aides à l'apprentissage 2023 Finances locales/Interventions économiques
  27. Budget annexe MSP 2023- Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  28. Budget annexe Noyers/Cher -Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  29. Budget annexe ZA Saint-Aignan 2023 Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  30. Budget annexe Gémapi - Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  31. Modification de la délégation vers le bureau communautaire Institutions et vie politique /Délégation de fonctions
  32. Budget annexe ZA Aménagement de zones 2023 - Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  33. Budget annexe Gendarmerie 2023 - Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  34. Budget annexe Bâtiments relais 2023 - Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  35. Budget annexe grille midi 2023- Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  36. Budget annexe ZA Selles-sur-Cher -Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  37. Budget annexe Villages artisans 2023 - Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  38. Budget annexe Barreliers du Grand Mont 2023- Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  39. Budget annexe ZA Barreliers Doulains 2023- Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  40. Budget annexe SPANC 2023- Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  41. Budget principal 2023- Décision modificative N°1 Finances locales/Décisions budgétaires
  42. Modification de la délégation du Président Institutions et vie politique /Délégation de fonctions

Publié le · actes publiés au recueil