Aller au contenu principal
Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

44 délibérations , dont 42 adoptées à l’unanimité. 13 matières abordées.

  1. Attribution de fonds de concours 2023/Commune de Sassay- Réaménagement mobilité douce de la route de la Houssaye Finances locales/Fonds de concours
  2. Attribution de fonds de concours 2023/Commune de Vallières les grandes - mise en accessibilité accueil de la mairie Finances locales/Fonds de concours
  3. Attribution de fonds de concours 2023/Commune de Vallières les grandes - Réfection parking avenue de verdun Finances locales/Fonds de concours
  4. Attribution de fonds de concours 2023/Commune de Chémery- Réhabilitation complexe sportif Finances locales/Fonds de concours
  5. Attribution de fonds de concours 2023/Commune de Châteauvieux/Acquisition d'un broyeur d'accotement Finances locales/Fonds de concours
  6. Attribution de fonds de concours 2023/Commune de Couddes - Création plateau multisport Finances locales/Fonds de concours
  7. Attribution d'une aide à l'investissement en immobiliier d entreprises Société VERY IMPORTANT PINARDS à Bourré Finances locales/Interventions économiques
  8. Attribution des aides à l'investissement en matériel/SARL PMK/Saint-Aignan Finances locales/Interventions économiques
  9. Attribution des aides à l'investissement en matériel- Signature c /Mareuil-sur-Cher Finances locales/Interventions économiques
  10. Attribution des aides à l'investissement en matériel- SARL Bali /Montrichard Val de Cher Finances locales/Interventions économiques
  11. Attribution des aides à l'investissement en matériel- SAS 121 one to one / Contres Finances locales/Interventions économiques
  12. Attribution des aides à l'investissement en matériel- SARL VNTP/Saint-Georges/Cher Finances locales/Interventions économiques
  13. Attribution des aides à l'investissement en matériel- Sarl ROSET /Noyers sur Cher Finances locales/Interventions économiques
  14. Attribution des aides à l'investissement en matériel-Sté Atelier de Lily/Montrichard Val de Cher Finances locales/Interventions économiques
  15. Attribution des aides à l'investissement en matériel-La SAS First conduite / Montrichard Val de Cher Finances locales/Interventions économiques
  16. Attribution des aides à l'investissement en matériel/EURL POPINEAU/Pontlevoy Finances locales/Interventions économiques
  17. Attribution des aides à l'investissement en matériel/Garage COURANTIN Frédéric Finances locales/Interventions économiques
  18. Attribution des aides à l'investissement en matériel/BATI'FLAMENT/Chémery Finances locales/Interventions économiques
  19. Attribution des aides à l'investissement en matériel- SAR BRUN Charpentier/Oilsy Finances locales/Interventions économiques
  20. Attribution des aides à l'investissement en matériel- SAS 3C Sologne / Contres Finances locales/Interventions économiques
  21. Attribution des aides à l'investissement en matériel-SAS au délice de François et Delphine/Châtillon/Cher Finances locales/Interventions économiques
  22. Attribution des aides à l'investissement en matériel/La Poudre d'Escampette/Saint-Aignan Finances locales/Interventions économiques
  23. Attribution des aides à l'investissement en matériel/SARL Val de Cher électricité/Saint-Georges/Cher Finances locales/Interventions économiques
  24. Attribution des aides à l'investissement en matériel-les Presses Montrichardaises/ Montrichard Val de Cher Finances locales/Interventions économiques
  25. Attribution des aides à l'apprentissage Finances locales/Interventions économiques
  26. Décision modificative n°3 budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  27. Modification des représentants au comité de direction collège des élus et collèges des socioprofessionnels de l'EPIC office de tourisme communautaire Institutions et vie politique/désignations de représentants
  28. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Institutions et vie politique/Exercice des mandats
  29. Conventions d'objectifs et de financement dans le cadre d un contrat de concession ou d un marché publique pour les 4 EAJE communautaires avec la CAF 41 et la Société People and Baby Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  30. Fixation des indemnités de fonction du Président des Vice-président et des conseillers délégués Institutions et vie politique /exercice des mandats locaux
  31. LAEP la Maisonnette- Convention de financement avec la MSA BERRY TOURAINE Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  32. LAEP la Maisonnette- Convention d'objectifs et de financement avec la Caf de Loir et Cher Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  33. Intinéraires de promenades et de randonnées pédestres renouvellement de la convention CDRP 41 Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  34. Approbation du rapport annuel 2022 d'exploitation par Equalia des centres aquatiqus l'ilobulle et Val de Loisirs Commande Publique/ Délégation de service public
  35. Convention de partenariat avec la Société Voltalis pour le développement des capacités de pilotage de la consommation électrique Domaines de competences par themes/Environnement
  36. Convention de delegation de gestion des digues avec EPL Fonctionnement de la plateforme de BLOIS Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  37. Approbation des bilans annuels d'activités 2022 des syndicats de rivière Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  38. SMIEEOM VAL DE CHER- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  39. Avis sur les demandes d'ouverture des commerces le dimanche -Saisine commune de Saint-Aignan Libertés publiques et pourvoirs de police/Autres actes reglementaires
  40. Avis sur les demandes d'ouverture des commerces le dimanche -Saisine commune de Noyers-sur-Cher Libertés publiques et pourvoirs de police/Autres actes reglementaires
  41. Avis sur les demandes d'ouverture des commerces le dimanche -Saisine commune de Couddes Libertés publiques et pourvoirs de police/Autres actes reglementaires
  42. Comptétence PLUI- Approbation de la procédure de déclaration de projet emportant mise ne compatibilité du plui de l'ex communauté de communes Val de Cher-Controis pour implantation d'un parc photovoltaique au lieu dit les poizas commune de Chatillon/Cher Urbanisme/actes relatifs au droit d'occupation ou d'utilisation des sols
  43. Attribution d'une subvention à la société 3f Centre Val de Loire Finances locales/Subventions
  44. Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au bureau Institutions et vie politique /fonctionnement des assemblées

Publié le · actes publiés au recueil