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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

18 délibérations . 10 matières abordées.

  1. Attribution de subventions aux associations 2024 Finances locales/subventions
  2. Attribution d'une subvention àl'association TEAM Vallée du Cher 41 exercice 2024 Finances locales/subventions
  3. Attribution d'une subvention à l'Association faire en commun exercice 2024 Finances locales/subventions
  4. Attribution d'une subvention à l'union départemantale des sapeurs pompiers de Loir-et-Cher Finances locales/subventions
  5. Attribution d'un fonds de concours au titre du pacte financier et fiscal 2023-2025 à la Commune de Méhers Finances locales/Fonds de concours
  6. Rapport sur les orientations budgétaires 2024 Finances locales/divers
  7. Tarifs locations des bureaux des Maisons France Services de Saint-Aignan et de Selles-sur-Cher Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
  8. Modification de représentants au sein du SMIEEOM Institutions et vie politique /Désignations de représentants
  9. Désignation d'un nouveau délégué élu au sein du Conseil d'administration du collège de Montrichard Val de Cher Institutions et vie politique /Désignations de représentants
  10. Désignation d'un nouveau délégué élu au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de Montrichard Val de Cher Institutions et vie politique/Désignations de représentants
  11. Convention de prestation de service avec la commune de Montrichard Val de Cher pour le gardiennage du gymnase communautaire sise rue des religieuses à Montrichard Val de Cher Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
  12. Adhésion d'Orléans Métropole au sein de l'Etablissement Public Loire Domaines de compétences par thèmes/Environnement
  13. Exercice du droit de préemption urbain sur la vente des parcelles cadastrées section BP 257 et 258 sises 4 rue de Grand Mont à Contres, le Controis-en-Sologne Urbanisme/Droit de préemption urbain
  14. Dimanche en famille 2024- conventions tripartites avec les communes de Vallières les Grandes, Selles-sur-Cher, Mareuil-sur-Cher et les structures en charge de la billeterie Domaines de compétences par thèmes/culture
  15. Acquisition et réhabilitation de l'ensemble immobilier sis rue du Docteur Jean Chick à Selles/ her en maison France service en cours de labellisation - demande de subvention au titre de la DETR ou de la DSIL 2024 Finances locales/subventions
  16. Convention pour la réalisation de prestations de service entre le syndicat mixte du pays de la Vallée du Cher et du Romorantinais Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
  17. Atrribution d'une aide financière aux assistants maternels agrées destinée à l'acquisition de matériel - Madame TISSIER Emilia domiciliés 318 route de Céré à Saint-Georges-sur-Cher Finances locales/subventions
  18. Démission d'un maire délégué de la commune de Montrichard Val de Cher - Installation du nouveau conseiller communautaire titulaire Institutions et vie politique /Election exécutif

Publié le · actes publiés au recueil