Aller au contenu principal
Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

57 délibérations , dont 57 adoptées à l’unanimité. 11 matières abordées.

  1. Rapport 2022de situation en matière d’égalité femmes-hommes Finances locales/Décisions budgétaires
  2. Affectation des résultats de l'exercice 2021- budget annexe gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  3. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe maison de santé Finances locales/Décisions budgétaires
  4. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  5. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  6. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  7. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe village artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  8. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe spanc Val de Cher Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  9. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  10. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  11. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  12. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Zae grille midi Finances locales/Décisions budgétaires
  13. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe za Selles-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  14. Approbation du compte administratif 2021 budget annexe Village Artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  15. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Za des Barreliers Grand Mont Finances locales/Décisions budgétaires
  16. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe Za des Barreliers-Doulain Finances locales/Décisions budgétaires
  17. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  18. Approbation du compte Administratif 2021 - budget annexe gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  19. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe maison de santé pluridisciplinaires Finances locales/Décisions budgétaires
  20. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  21. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Décisions budgétaires
  22. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe aménagement de zones Finances locales/Décisions budgétaires
  23. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  24. Approbation du compte administratif 2021 budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  25. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  26. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  27. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Zae Grille midi Finances locales/Décisions budgétaires
  28. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Za Selles sur Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  29. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexeZa des Barreliers Village Artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  30. Approbation du compte de gestion 2021-- budget annexe Za des Barrelliers Grand Mont Finances locales/Décisions budgétaires
  31. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Za des Barreliers Doulain Finances locales/Décisions budgétaires
  32. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe spanc Val de Cher- Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  33. Approbation du compte de gestion 2021- budget gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  34. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe maison de santé pluridisciplinaire Finances locales/Décisions budgétaires
  35. Approbation du compte de gestion 2021-budget Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  36. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Décisions budgétaires
  37. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe aménagement de zones Finances locales/Décisions budgétaires
  38. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  39. Approbation du compte de gestion 2021 – budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  40. Restauration collective pour les accueils collectifs de mineurs de Selles/Cher et de l'ACM de Châtillon/Cher- Adhésion au groupement de commandes pour le marché de prestions de services et élection des membres de la commission Commande publique/autres contrats
  41. Statuts communautaires / modification de l'article 5 B compétences optionnelles Institutions et vie politique /intercommunalité
  42. Validation du projet de construction d'un bâtiment comprenant des vestiaires et un club house sur le stade de rugby sis sur la commune de Chissay en Touraine Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  43. Désignation d'un nouveau representant titulaire et d'un nouveau représentant suppléant au sein du SMIEEOM Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  44. Séjour des gens du voyage sur le département 41 - convention relative à la mission de médiation au titre de l'année 2024 Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
  45. Acquistion d'un instrument pour l'école de musique communautaire demande de subvention aupres du CD 41 Finances locales/subventions
  46. Achat de partitions pour l'école de musique communautaire demande de subvention aupres du CD 41 Finances locales/subventions
  47. Aide à la formation musicale pour l'école de musique communautaire demande de subvention aupres du CD 41 Finances locales/subventions
  48. Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du SPANC Domaines de compétences par thèmes/Environnement
  49. Cession de l'ensemble immobilier sis 3 impasse des Albizias a Contres, le Controis-en-Sologne Domaine et patrimoine /Aliénation
  50. Taux de la TEOM 2024 Finances locales/Fiscalité
  51. Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2024 Finances locales/Fiscalité
  52. Fiscalité 2024- Vote des taux Finances locales/Fiscalité
  53. Adoption du budget primitif 2022 : budgets annexes sans vote à l’opération – Za des Barreliers Doulains – Za des Barreliers Grand Mont – Za Selles-sur-Cher – Zae Grille Midi – aménagement de zones – Za Saint-Aignan – Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  54. Adoption du budget Primitif 2022 : budgets annexes avec vote à l’opération : village artisans entreprenants – bâtiments relais – locaux commerciaux – gendarmerie – msp – gemapi – Finances locales/Décisions budgétaires
  55. Adoption du budget primitif 2022 -budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  56. Adoption du budget primitif 2022- budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  57. Election d'un membre du bureau Institutions et vie politique/Election exécutif

Publié le · actes publiés au recueil