Séance du
31 délibérations , dont 31 adoptées à l’unanimité. 12 matières abordées.
- Convention financière de répartition des charges assainissement collectif dans les budgets communaux Finances locales /Divers
- Adoption des budgets primitifs 2025 Finances locales /décisions budgétaires
- Vente de la parcelle cadastrée section ZB 376 sise avenue Cher Sologne à Selles/Cher au profit de la SCI 3D Domaine et patrimoine/aliénations
- Acquisition de l ensemble immobilier cadastré section AK 146 sis au 4 rue des Ursulines à Selles/Cher appartenant à l'EHPAD Cher Sologne Domaine et patrimoine/acquisitions
- Convention relative au cofinancement de l'animation de la démarche gestion prévisionnelle des emplois et des compétences territoriales Sologne Val de Cher Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Convention de prestation des services entre la Comunauté de communes Val de Che-Controis et le SCOT de la Vallée du Cher à la Sologne Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Contrat régional de solidarité territoriale 2025-2028 - Dépôt du programme d'actions aupres de la Région Centre-Val de Loire Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Convention santé famille 2025-2028 - Demandes de subventions, Finances locales /subventions
- Contrat de concession service public portant sur la gestion des EAJE-Acte modificatif N° 4 Commande publique/délegations de service public
- Stage BAFA Territoire 2025 Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Eclats de lire- Approbation du projet et demandes de subvention auprès de la Région Centre Val de Loire et auprès des Confinanceurs 2025-2026 Finances locales /subventions
- Convention Dimanche en famille Mars Avril et Juin 2025 Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Convention de prestation de service avec la Commune de Pontlevoy pour l'entretien des espaces verts des terrains de tennis couverts sis rue de Candé à Pontlevoy Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Revances consommations eau et performances des réseaux eau potable 2025 Finances locales /décisions budgétaires
- Redevances performances système d'assainissement collectif 2025 Finances locales /décisions budgétaires
- Modification des statuts de la régie dotée de la seule autonomie financière charge de l'exploitation du service public d'eau potable Domaine de compétences par thèmes/environnement
- Composition de la Commission thématique Manifestations sportives Institutions et vie politique/fonctionnement des assemblées
- Création de la Commission thématique Manifestations sportives Institutions et vie politique/fonctionnement des assemblées
- Modification des statuts de la régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public d'assainissement collectif Domaine de compétences par thèmes/environnement
- Convention de partenariat pour l'organisation de cycles de conversation carbone- Life LETsGO4Climate Domaine de compétences par thèmes/environnement
- Désignation d'un nouveau représentant titulaire au sein du NEC Institutions et vie politique/désignation des représentants
- Désignation d'un nouveau représentant titulaire au sein du SMABS Institutions et vie politique/désignation des représentants
- Délégation de droit de préemption urbain à l'EPFLI Foncier Cœur de France sur la territoire de la Commune de Oisly Urbanisme/droit de préemption urbain
- Vente portes de garage Domaine et patrimoine/aliénations
- Attribution fonds de concours 2025-PFF 2023-2025 -Commune de Saint-Georges-sur-Cher/réalisation sentier pédagogique et nature Finances locales /Fonds de concours
- Attribution fonds de concours 2025-PFF 2023-2025 -Commune de Pontlevoy - Réhabilisation de la place Malingié Finances locales /Fonds de concours
- Attribution fonds de concours 2025-PFF 2023-2025 - Commune de Meusnes - Installation système de vidéoprotection Finances locales /Fonds de concours
- Centre aquatique communautaire sise l'Ile Place à Saint-Aignan - Approbation de la grille tarifaire applicable au 1er mar 2024 Finances locales /Divers
- Budget principal - Abandon de créances dans le cadre de la régie de recettes des aires d'accueil des gens du voyage Finances locales /Divers
- Durée des amortissements sur les budgets annexes eau potable et assainissement collectif Finances locales /décisions budgétaires
- Modificatiuon des délégations du Président Institutions et vie politique/fonctionnement des assemblées
Publié le · actes publiés au recueil