Aller au contenu principal
Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

29 délibérations , dont 28 adoptées à l’unanimité. 10 matières abordées.

  1. Définition des niveaux de protection et des zones protégées du système d'endiguement du Cher à Noyers-sur-Cher et à Selles-sur-Cher Domaines de compétences par thèmes-Environnement
  2. Autorisation depenses investissment avant le vote du budget primitif 2023 pour le budget annexe bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  3. Autorisation depenses investissment avant le vote du budget primitif 2023 pour le budget annexe MSP Finances locales/Décisions budgétaires
  4. Autorisation depenses investissment avant le vote du budget primitif 2023 pour le budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  5. Cession du bien immobilier sis 2 rue des Albizias à Contres, commune déléguée du Controis-en-Sologne a la SCI Max VAUCHE Chocolatier Domaine et patrimoine/Aliénations
  6. Modification de la composition de commission thématique permanente Agriculture et Patrimoine Naturel Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  7. Désignation des délégués à la Commission de suivi Storengy Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  8. Désignation d'un délégué suppléant au sein du syndicat mixte du Canal de Berry Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  9. Désignation des représentants au sein du SMIBCS Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  10. Convention d'objectifs avec le CAUE de Loir-et-Cher- Séminaire de concertation autour de la démarche d'élaboration d'un SCoT Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  11. Modification du tableau des effectifs Fonction publique/Personnel titulaires et stagiaires du FPT
  12. Relais petite enfance communautaires - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel communal de la commune de Monthou-sur-Cher 2023 Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  13. Arrêt de projet pour la révision allégée du plui concernant le projet de parc photovoltaique sur les communes de chatillon-sur-Cher, Mehers et Chémery Domaines de compétences par thèmes-Aménagement du territoire
  14. Attribution d'une subvention à l'Association cyclisme gendarmerie Finances locales/subventions
  15. Attribution d'une subvention a la Mission Locale du Romorantinais Finances locales/subventions
  16. Attribution d'une subvention a la Mission Locale du Blaisois Finances locales/subventions
  17. Attribution d'une subvention à l'Association les foulées Controises Finances locales/subventions
  18. Attribution d'une subvention a l'Association des amis de la route d'Eole Finances locales/subventions
  19. Attribution fonds de concours- Commune de Montrichard Val de Cher pour la restauration du donjon Finances locales/Fonds de concours
  20. Attribution fonds de concours au titre du programme pour le développement des marchés locaux / Commune de Noyers-sur-Cher pour la création d'une halle couverte Finances locales/Fonds de concours
  21. Attribution fonds de concours au titre du programme -Commune de Saint-Julien -de Chédon pour la création d'un espace culturel et de rencontres Finances locales/Fonds de concours
  22. Attribution fonds de concours au titre du programme -Commune de Pouille- Construction d'un lieu d'échages et de réunions pour le club sportif "club house" Finances locales/Fonds de concours
  23. Attribution fonds de concours - Commune de Saint-Aignan- Création d'une passerelle pour franchissement du Cher Finances locales/Fonds de concours
  24. Attribution fonds de concours au titre du programme Enfance-Jeunesse - Commune d'Angé/ Financement aire de jeux Finances locales/Fonds de concours
  25. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -Alexandra GILLES épicerie à Chémery Finances locales/Interventions économiques
  26. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel -Sarl Gatine Menuiserie ébenisterie - Soings-en-Sologne Finances locales/Interventions économiques
  27. Dispositif Aide à l'Investissement en matériel - La Maison de Touraine à Saint-Romain-sur-Cher Finances locales/Interventions économiques
  28. Attribution des aides à l'apprentissage 2023 Finances locales/Interventions économiques
  29. Désignation des représentants au sein du syndicat mixte de l'Etablissement Public Loire Institutions et vie politique /Désignation de représentants

Publié le · actes publiés au recueil