Aller au contenu principal
Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

12 délibérations , dont 10 adoptées à l’unanimité. 7 matières abordées.

  1. Programme Petites villes de Demain - Convention cadre petites villes de demain valan opération de revitalisation du territoire Domaines de compétences par thèmes/Aménagement du territoire
  2. Vente des parcelles cadastrées section CM 4 pour partie et CM 10 pour partie sises 40 avenue du Général de Gaulle à Contres, le Controis-en-Sologne au profit de la Commune du Controis en Sologne Domaine et patrimoine/Aliénations
  3. Cession de l'ensemble immobilier cadastré section BP 277 sis 3 passage du Grand Mont à Contres, le Controis-en-Sologne au profi de Monsieur Gaël BRINET Domaine et patrimoine/Aliénations
  4. Acquistion des parcelles cadastrées section BS 15-16-20 sise au lieu-dit Doulain à Contres, commune déléguée du Controis en sologne appartenant à la commune de le Controis-en-Sologne Domaine et patrimoine/Acquisition
  5. Cession cellule 4 du bâtiment D sis les Hauts du Grands Mont rue de Cheverny à Contres, commune déléguée du Controis-en-Solonge au profit de la SCI PIRES Domaine et patrimoine/Aliénations
  6. convention d'objectifs avec le CAUE de Loir-et-Cher- Etude de faisabilité sur la programmation urbaine d'une friche commerciale Domaines de compétences par thèmes/Aménagement du territoire
  7. Modification de la composition de la commission thématique permanente PCAET Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  8. Modification de la composition des commissions thématiques développement culturel et tourisme Institutions et vie politique /Désignation de représentants
  9. Instauration du télétravail Fonction publique/Personnel titulaires et stagiaires du FPT
  10. Stage BAFA Territoire 2023 Domaines de compétences par thèmes/Enseignement
  11. Dimanche en famille 2023- conventions tripartites avec les communes de Seigy-Soings en Sologne et Mareuil-surCher et les structures en charge de la billeterie Domaines de compétences par thèmes/Culture
  12. Désignation de nouveaux représentants au sein du syndicat intercommunal de la Vallée du Fouzon Institutions et vie politique /Désignation de représentants

Publié le · actes publiés au recueil