Séance du
27 délibérations , dont 27 adoptées à l’unanimité. 5 matières abordées.
- Logements sociaux rue de l'école à Vallières-les-Grandes - Attribution d'une subvention au bailleur social Terres de Loire Habitat Finances locales/Subventions
- Logements sociaux route de Céré-la-Ronde à Pouillé - Attribution d'une subvention au bailleur social - L'Office Public de l'Habitat de Loir-et-Cher - Terres de Loire Habitat Finances locales/Subventions
- Subvention au profit de Monsieur OUDIN Philippe dans le cadre de la mise en œuvre des mesures de délaissement définies par le PPRT de Storengy (sites de Chémery et Soings-en-Sologne) Finances locales/Subventions
- Attribution d'une subvention au profit de l'Association CAM Vallée du Cher rue de la République à Montrichard Val de Cher Finances locales/Subventions
- Attribution d'une subvention au profit de Sassay Motoclub 7 route de Contrs à Sassay Finances locales/Subventions
- Attribution d'une subvention au profit de l'Association CAM FOOT sise mairie de Montrichard rue nationale Montrichard Val de Cher Finances locales/Subventions
- Attribution d'une subvention au profit du Tour Du Loir-et-Cher organisation Finances locales/Subventions
- Attribution d'une subvention au profit de l'Association les foulées controises Finances locales/Subventions
- Attribution d'une subvention à la mission locale du Romorantinais - année 2025 Finances locales/Subventions
- Retrait de la délibération N°16D24-7-2b du 16 décembre 2024- attribution d'une subvention à la mission locale du Romorantinais Finances locales/Subventions
- Attribution d'une subvention à la Mission locale du Blaisois - Année 2025 Finances locales/Subventions
- Retrait de la délibération N°16D24-5-1 du 16 décembre 2024- Attribution d'une subvention à la mission locale du Blaisois Finances locales/Subventions
- Adoption du budget supplémentaires 2025 Finances locales/Décisions budgetaires
- Affectation des résultats 2024 au budget 2025 Finances locales/Décisions budgetaires
- Modification du règlement intérieur d'utilisation des véhicules Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Approbation du compte administratif 2024du budget principal et budgets annexes Finances locales/Décisions budgetaires
- Rapport 2025 de situation en matière d'égalité femmes-hommes Autres domaines de compétences/ autres domaines de compétences des communes
- Commission de délégation de service public - gestion centres aquatiques - modalités de dépôt des listes Commande publique/delégation de service public
- Gestion et exploitation de centres aquatiques l'Ilobulle et Val de Loisirs - Approbation du principe de délégation de service public Commande publique/delégation de service public
- Contrat de concession service public portant sur la gestion des EAJE-Acte modificatif N° 5 Commande publique/delégation de service public
- Commission délégation de service public - gestion des EAJE - Election Commande publique/delégation de service public
- Projet de construction d'une MAM sise rue des entrepreneurs à Contres, commune déléguée du Controis-en-Sologne et demande de subventions Finances locales/Subventions
- Demande d'aide aux études auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour la réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement Collectif sur la commune de Oisly Finances locales/Subventions
- Délégation de droit de préemption urbain à l'EPFLI Foncier Cœur de France sur la territoire de la Commune de Pontlevoy Urbanisme/droit de préemption urbain
- Règlement d'aide a l'achat de velos à assistance électrique VAE Finances locales/Subventions
- Logements sociaux Plaine Saint-Gilles à Pontlevoy- Attribution d'une subvention au bailleur social 3F Centre Val de Loire Finances locales/Subventions
- Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal et des budgets annexes Finances locales/Décisions budgetaires
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