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Démonstrateur. Ceci n'est pas le site de la Communauté de communes Val de Cher Controis. Page produite par Carte 42 à l'appui de sa réponse à la consultation 2026PI05, sans parti pris graphique — la charte sera dérivée de la nouvelle identité visuelle livrée au premier trimestre 2027. Visuels générés, à titre d’illustration. Portée exacte de la démonstration.
Val de Cher Controis · démonstrateur

Séance du

59 délibérations , dont 18 adoptées à l’unanimité. 10 matières abordées.

  1. Fiscalité 2023- Vote des taux Finances locales/Fiscalité
  2. Adoption du budget primitif 2022 : budgets annexes sans vote à l’opération – Za des Barreliers Doulains – Za des Barreliers Grand Mont – Za Selles-sur-Cher – Zae Grille Midi – aménagement de zones – Za Saint-Aignan – Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  3. Adoption du budget Primitif 2022 : budgets annexes avec vote à l’opération : village artisans entreprenants – bâtiments relais – locaux commerciaux – gendarmerie – msp – gemapi – Finances locales/Décisions budgétaires
  4. Adoption du budget primitif 2022 -budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  5. Adoption du budget primitif 2022- budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  6. Rapport 2022de situation en matière d’égalité femmes-hommes Finances locales/Décisions budgétaires
  7. Affectation des résultats de l'exercice 2021- budget annexe gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  8. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe maison de santé Finances locales/Décisions budgétaires
  9. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  10. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  11. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  12. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe village artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  13. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe spanc Val de Cher Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  14. Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  15. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  16. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  17. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  18. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Zae grille midi Finances locales/Décisions budgétaires
  19. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe za Selles-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  20. Approbation du compte administratif 2021 budget annexe Village Artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  21. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Za des Barreliers Grand Mont Finances locales/Décisions budgétaires
  22. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe Za des Barreliers-Doulain Finances locales/Décisions budgétaires
  23. Approbation du compte Administratif 2021 - budget annexe gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  24. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe maison de santé pluridisciplinaires Finances locales/Décisions budgétaires
  25. Approbation du compte administratif 2021- budget annexe Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  26. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Décisions budgétaires
  27. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe aménagement de zones Finances locales/Décisions budgétaires
  28. Approbation du compte administratif 2021 - budget annexe spanc Val de Cher-Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  29. Approbation du compte administratif 2021 budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  30. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe gendarmerie Finances locales/Décisions budgétaires
  31. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe locaux commerciaux Finances locales/Décisions budgétaires
  32. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Zae bâtiments relais Finances locales/Décisions budgétaires
  33. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Zae Grille midi Finances locales/Décisions budgétaires
  34. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Za Selles sur Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  35. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexeZa des Barreliers Village Artisans Finances locales/Décisions budgétaires
  36. Approbation du compte de gestion 2021-- budget annexe Za des Barrelliers Grand Mont Finances locales/Décisions budgétaires
  37. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe Za des Barreliers Doulain Finances locales/Décisions budgétaires
  38. Approbation du compte de gestion 2021- budget gemapi Finances locales/Décisions budgétaires
  39. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe maison de santé pluridisciplinaire Finances locales/Décisions budgétaires
  40. Approbation du compte de gestion 2021-budget Za Noyers-sur-Cher Finances locales/Décisions budgétaires
  41. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe Za Saint-Aignan Finances locales/Décisions budgétaires
  42. Approbation du compte de gestion 2021- budget annexe aménagement de zones Finances locales/Décisions budgétaires
  43. Approbation du compte de gestion 2021-budget annexe spanc Val de Cher- Controis Finances locales/Décisions budgétaires
  44. Approbation du compte de gestion 2021 – budget principal Finances locales/Décisions budgétaires
  45. Attribution des aides à l'apprentissage 2023 Finances locales/Interventions économiques
  46. Approbation du règlement avec la Région Centre-Val de Loire pour la mise en œuvre du fonds partenarial économique de proximité et du cap économie de proximité et de la convention de délégation pour le déploiement de ce fonds Finances locales/Interventions économiques
  47. Modification du tableau des effectifs au 12 avril 2023 Fonction publique/Personnel titulaires et stagiaires du FPT
  48. Plui ex Val de Cher-Controis - modifications de la prescription de la procédure de révision allégée Document d'urbanisme/actes relatifs au droit d'occupation des sols
  49. Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement - demandes de subventions auprès du CD 41 et de l'Agence Loire Bretagne Autres domaines de compétences/Autres domaines de compétences des communes
  50. Programme d'études préalables au programme d'actions pour la prévention des inondations Cher médian validation du programme d'actions et de la contribution financière de la Communauté de communes Domaines de competences par thèmes/Environnement
  51. Création de deux terrains familiaux locatifs sis à Selles/Cher au lie-dit les quatre piliers Demandes de subventions Finances locales/subventions
  52. Attribution d'une subvention à l'Association Club Amical Montrichardais Finances locales/subventions
  53. Attribution d'une subvention à l'Association les Amis de Nicolas Finances locales/subventions
  54. Attribution d'une subvention à l'Association Tandem en vue Finances locales/subventions
  55. Attribution d'une subvention à l'Association Héritage Pontlevoy Finances locales/subventions
  56. Instruction budgétaire M57 -Application de la fongilbilité crédit Finances locales/ Divers
  57. Taux de la TEOM 2023 Finances locales/Fiscalité
  58. Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2023 Finances locales/Fiscalité
  59. Acquisition des parcelles cadastrées section BR n°232, 234, 236, 239 et 242 sises au lieu-dit « vaurobert » à Contres, le Controis-en-Sologne (41700), appartenant à la SAS BOB FAMILY Domaine et patrimoine/acquistions

Publié le · actes publiés au recueil